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Accord de Paris, 12 décembre 2015 : une chance de bien faire

Publié le 14/12/2015

Après deux semaines d'âpres négociations, l’Accord de Paris sur le climat a été adopté par consensus, le samedi 12 décembre au soir, par les 195 Etats de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), sous les applaudissements des représentants de tous les pays. L’Accord de Paris sur le climat termine un cycle de négociation commencé lors du sommet de Durban en 2011. Il doit prendre le relais du protocole de Kyoto en 2020. L'Accord de Paris est présenté comme le "premier accord universel de l'histoire des négociations climatiques" (L. Fabius, président de la COP21). « L'Accord de Paris rassemble pour la première fois toutes les nations dans une cause commune en fonction de leurs responsabilités historiques, actuelles et futures » (ONU).
Deux jours après l'adoption de l'accord, que pouvons-nous dire de son contenu ? quelles sont les réactions ?
 

1. Décryptage des points essentiels contenus dans l’Accord

Le document de 39 pages contient 29 articles.

  • la température : objectif en dessous de 2 degrés

Cet accord confirme l’objectif de maintenir le seuil d’augmentation de la température au dessous de 2°C par rapport à l’ère pré-industrielle. L’accord se fixe même pour la première fois de tendre vers 1,5°C d’augmentation, afin de permettre la sauvegarde des États insulaires, les plus menacés par la montée des eaux.

  • les moyens de mise en œuvre pour l’atténuation des émissions

En 2015, 190 pays sur 195 pays ont publié leur plan d’action pour faire baisser leurs émissions de gaz à effet de serre. L’organisation des Nations Unies en charge du changement climatique (la CCNUCC) a montré que malgré ces plans, le réchauffement de la planète devait encore se situer entre 2,7 et 3 degrés, soit au dessus du seuil fixé par les scientifiques.
L’Accord de Paris oblige donc chacun des pays d’établir une contribution déterminée au niveau national (INDC, en anglais) et de la revoir tous les 5 ans à partir de 2020 à la hausse. Par ailleurs, les émissions devront atteindre un pic aussi vite que possible, et les pays viseront à atteindre un équilibre entre les émissions d’origine anthropique et leur absorption par des puits de carbone, au cours de la seconde moitié du siècle.
Un comité d’experts internationaux vérifiera, publiquement, les informations fournies par les pays en termes de suivi de leurs émissions et des progrès accomplis pour les réduire. Ce mécanisme dit de « Suivi, notification, vérification » (ou MRV, Monitoring, reporting and verification) s’appliquera non seulement aux pays développés mais également à ceux en développement – avec plus de souplesse.

  • le financement

L’accord reconnaît que 100 milliards de dollars (en prêts et en dons) devront être consacrés chaque année, à compter de 2020, à financer des projets permettant aux pays de s’adapter aux changements climatiques (montée des eaux, sécheresse…) ou de faire baisser les émissions de gaz à effet de serre. Ces financements devraient augmenter tous les 5 ans. Certains pays en développement, sur une base volontaire, pourront aussi devenir des donateurs pour aider les pays les plus pauvres. En 2025, un premier rendez-vous est prévu dans l’accord afin de prendre de nouveaux engagements chiffrés pour l’aide aux pays les plus pauvres.
La différence entre l'obligation faite aux pays industrialisés et la contribution volontaire accordée aux pays en développement vient de la reconnaissance que face au climat, les pays ont une responsabilité partagée mais différenciée (principe inscrit dans la Convention onusienne sur le climat de 1992). La différence entre les pays en développement vient aussi du niveau de développement. Les pays émergents ont obtenu de ne pas apporter leur propre soutien financier en contrepartie des concessions faites sur leurs contributions nationales à l’effort d’atténuation.
Mais l’accord exclut toute « responsabilité ou compensation » des pays du Nord pour les préjudices subis par les pays en développement.
Un organe de la Convention climat (le SBSTA ou Subsidiary Body for Scientific and Technological Advice), plus fort et transparent qu’auparavant, est également institué afin de suivre les engagements et d’assurer plus de transparence dans les financements. Ce bilan global débutera en 2023 et sera effectué tous les 5 ans.

  • un accord contraignant ?

En droit international, l’accord constitue bel et bien un accord contraignant car il a une valeur de traité international. Mais il n'existe à ce jour ni mécanisme coercitif ni sanction ni "gendarme du climat". Le terme, plus mou, de « contributions » a d’ailleurs été préféré à celui d’« engagements ». Rappelons que le protocole de Kyoto prévoyait des sanctions mais le mécanisme de sanction a finalement été inefficace, voire répulsif.
Le mécanisme de transparence est essentiel pour faire jouer la "pression des pairs" et de l’opinion publique : la punition prend alors la forme du "name and shame". L’agenda mis en place tous les 5 ans permettra d’exercer une pression diplomatique – et publique – sur ceux qui ne font pas les efforts requis.

  • les mentions

- L’océan a fait une apparition surprise dans le préambule du texte final ("notant qu’il importe de veiller à l’intégrité de tous les écosystèmes, y compris les océans…"). "Ce préambule n'est pas la partie contraignante de l'accord.
- Les peuples autochtones n'auront pas obtenu l'inscription de leurs droits ("rights of indigenous peuples") dans le corps du texte. Ils ont néanmoins leur place dans le préambule, et l’importance de la « justice climatique » pour certaines cultures est reconnu.
- Les forêts font l'objet d'un article spécifique (n°5). Il ne s'agit certes pas d'une obligation, mais l'ensemble des pays sont vivement encouragés à verser des fonds pour "faire de la REDD"  "réduire les émissions (de gaz à effet de serre) liées à la déforestation et à la dégradation des forêts". Le mécanisme consiste, pour les pays développés, à donner de l'argent aux pays en développement pour qu'ils préservent leurs forêts. Une forme de "récompense du carbone évité".
- Il est aussi fait mention dans l'accord des migrations climatiques puisqu'il prévoit la création d'une "équipe spéciale" pour faire face aux déplacements de population.
- L’action des acteurs non-étatiques et de leurs réseaux (société civile, secteur privé, institutions financières, villes, régions) est désormais prise en compte.

  • l’entrée en vigueur

Pour que l’accord entre vigueur en 2020, il doit satisfaire à 2 critères : 55 pays comptant pour au moins 55 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre devront avoir ratifié l’accord. L’accord sera ouvert à la signature des pays le 22 avril 2016 à New York, pour une durée d’un an.
Une possibilité de retrait est acceptée pour un pays, sur simple notification, après un délai de trois ans à partir de l’entrée en vigueur de l’accord pour ce pays.
Dans le cas de la France, il s’agira d’une loi votée par le Parlement, en parallèle d’une décision d’approbation au niveau de l’Union européenne. Aux Etats-Unis, Barack Obama devrait privilégier la voie de l’executive agreement, une forme de décret présidentiel lui permettant de contourner l’obstacle du Sénat.
En mai 2016 se réunira le groupe de travail (APA, pour Ad Hoc Paris Agreement), chargé de baliser le chemin jusqu’à l’entrée en vigueur de l’accord en 2020. :
 

2. Documents sources sur l'Accord de Paris

  • COP21.gouv :

- Décrypage de l'accord http://www.cop21.gouv.fr/decryptage-de-laccord/
- Le texte intégral de l’accord (en français) http://unfccc.int/resource/docs/2015/cop21/fre/l09f.pdf

  • CCNUCC, Accord historique sur les changements climatiques à Paris. 195 nations montrent la voie pour maintenir l’augmentation de la température bien en dessous de 2 degrés Celsius. Communiqué de presse, 14 décembre 2015 http://newsroom.unfccc.int/fr/bienvenue/accord-cop21/
     
  • Le Monde :

- COP21 : les points clés de l’accord universel sur le climat,12 décembre http://www.lemonde.fr/cop21/article/2015/12/12/cop21-les-points-cles-du-premier-accord-universel-sur-le-climat_4830606_4527432.html
- L’accord obtenu à la COP21 est-il vraiment juridiquement contraignant ? 14 décembre http://www.lemonde.fr/cop21/article/2015/12/14/l-accord-de-paris-sur-le-climat-est-il-vraiment-juridiquement-contraignant_4831255_4527432.html
- Les termes de l’accord : « shall » ou « should » ?, 13  décembre http://www.lemonde.fr/cop21:lma/article/2015/12/13/cop21-les-six-lettres-qui-ont-sauve-l-accord-sur-le-climat_4830715_4527432.html et http://www.politico.com/story/2015/12/paris-climate-talks-tic-toc-216721#ixzz3u9qAhZY9
- COP21 : un accord historique mais fondé sur un « droit mou », 14 décembre http://www.lemonde.fr/cop21/article/2015/12/14/cop21-un-accord-historique-mais-fonde-sur-un-droit-mou_4831521_4527432.html

  • The Conversation :

- Accord de Paris sur le climat : l’ambition n’a pas été sacrifiée, Sandrine Maljean-Dubois, directrice CNRS CERIC Marseille, 13 décembre https://theconversation.com/accord-de-paris-sur-le-climat-lambition-na-pas-ete-sacrifiee-52255
- COP21 : ce qu’il faut retenir de l’accord de ParisCOP21, Yves Petit,  Anne-Sophie Tabau, Christophe Buffet, Clive Hamilton,13 décembre, https://theconversation.com/cop21-ce-quil-faut-retenir-de-laccord-de-paris-52257

 

3. Quelques regards sur l’accord de Paris

  • vu des Etats-Unis : B.Obama salue un accord historique

Pour Obama, c'est une grande victoire politique et le fruit de plus d'une année d'efforts pour essayer de rallier à la cause du climat le plus grand nombre de pays. Sa plus importante contribution avait notamment été de convaincre les Chinois de se joindre au mouvement. Il avait aussi montré l'exemple en prenant diverses mesures pro-environnementales au niveau national. Comme ce n'est pas un traité, le Congrès américain n'aura pas à l'approuver, mais Barack Obama aura tout de même besoin de lui pour obtenir les fonds promis. RFI, 13 décembre http://www.rfi.fr/ameriques/20151213-cop21-barack-obama-salue-accord-historique-paris-climat-2015

  • vu de Chine : un accord salué unanimement

Les médias chinois ont salué unanimement cet accord, applaudi à travers le pays. Cet accord permet donc au gouvernement de rassurer et de dire qu'il s'occupe du problème. Il faut dire que la Chine n'est plus le mauvais élève de Copenhague en 2009. A son arrivée à Paris, elle avait déjà accepté le principe d'un accord contraignant et la révision des objectifs nationaux à la hausse tous les 5 ans.
Cet accord n'est pas parfait, mais il est juste, commente l'agence de presse Chine Nouvelle, car il est différencié. C'est l'un des points auxquels la Chine s'est accrochée pendant les négociations : les pays du Nord - les pollueurs historiques - doivent faire davantage d'efforts que les pays du Sud. RFI, 13 décembre http://www.rfi.fr/asie-pacifique/20151213-cop21-accord-climat-reactions-chine-inde

  • vu d’Inde : « Un jour historique ».

New Delhi est satisfait que la différenciation entre les pollueurs historiques et les autres ait été maintenue, ce qui implique qu'on ne demandera pas à l'Inde, qui émet 10 fois moins de carbone par habitant qu'un Américain ou quatre fois moins qu'un Chinois, de réduire ses émissions de manière absolue avant plusieurs années. La société civile indienne est moins enthousiaste. Mais tous sont satisfaits de l'importance donnée au Fonds vert pour le climat, auquel doivent contribuer les pays riches dans le but de financer la transition énergétique mondiale. L'Inde pourrait en bénéficier, dans le but d'atteindre son objectif ambitieux de multiplier par 25 ses capacités de production d'énergie solaire en seulement 7 ans. RFI, 13 décembre http://www.rfi.fr/asie-pacifique/20151213-cop21-accord-climat-reactions-chine-inde

  • vu d’Afrique : des réactions mitigées.

Si certains ministres africains comme le représentant égyptien du groupe Afrique, et le ministre sénégalais de l’Environnement, ont salué le texte, d’autres comme le ministre de l’Environnement de la RD Congo et un représentant de la société civile nigérienne ont émis quelques réserves sur le flou des moyens et souligné l’ampleur des chantiers ouverts. RFI, 13 décembre http://www.rfi.fr/afrique/20151213-reactions-afrique-COP21-climat-Paris

  • Greenpeace, « L’avenir en demi-teinte ». « Tout reste à faire ». « Selon qu’on pense relativement ou dans l’absolu, deux lectures différentes de l’accord peuvent être prononcées. Si l’on pense relativement, on constate des « avancées ». D’abord, contrairement à Copenhague, un accord universel et contraignant, qui reconnaît la nécessité d’agir contre le réchauffement climatique, a été adopté. Bonne surprise, le texte mentionne même un seuil à 1,5°C qu’il faudrait tenter de pas dépasser comme objectif. La question climatique s’installe durablement dans le paysage diplomatique : une sorte de dynamique politique, au moins chez les élites, se forme. Mais si l’on pense dans l’absolu, alors l’accord n’est pas à la hauteur. […] Pour le dire simplement : contrairement à celui de Copenhague, l’accord de Paris offre un cadre et des perspectives. Mais les résultats de cette COP21 n’empêcheront pas la multiplication de phénomènes climatiques dangereux pour tous, et fatals pour certains.». 13 décembre. http://energie-climat.greenpeace.fr/lavenir-en-demi-teinte
  • Oxfam, «  aucun objectif chiffré sur l’adaptation, parent pauvre des négociations » 12 décembre https://www.oxfamfrance.org/communique-presse/changement-climatique/cop21-paris-seveille-aux-impacts-changement-climatique
  • Attac France, « A l’État d’urgence climatique, l’accord de Paris oppose un bricolage constitué de la somme des égoïsmes nationaux, aussi bien en matière de financements que d’objectifs de réduction des émissions. Il ne faut pas oublier l’essentiel : l’accord de Paris entérine un réchauffement climatique supérieur à 3 °C, sans se doter des dispositifs pour revenir sur une trajectoire inférieure à 1,5 °C ou même 2 °C ». Les défauts de l'Accord sont la non prise en compte des émissions du transport maritime ou du secteur aérien (soit environ 10 % des émissions mondiales), l'absence de toute référence à l’abandon des ressources fossiles, la quasi-absence des énergies renouvelables. Le communiqué analyse l’article sur la base des adjectifs utilisés par L. Fabius et F. Hollande : ambitieux ? doté des moyens suffisants ? « justice climatique » ? universel ? juridiquement contraignant ? dynamique ? différencié ? équilibré ? 12 décembre https://france.attac.org/actus-et-medias/salle-de-presse/article/reaction-d-attac-france-a-l-accord-de-paris
  • WWF, « Les gouvernements ont posé les bases d’une action ambitieuse de lutte contre le changement climatique ». « Les contributions actuelles nous permettent d’effectuer la moitié du chemin nécessaire laissant toutefois un écart de 12 à 16 gigatonnes d’émissions pour lesquelles ils nous faut encore trouver des solutions »., 12 décembre http://www.wwf.fr/vous_informer/actualites/?6620/Les-gouvernements-ont-pos-les-bases-dune-action-ambitieuse-de-lutte-contre-le-changement-climatique
     
  • les acteurs économiques : Banque mondiale, AIE (Agence internationale de l’énergie), OCDE, organisations patronales européennes et françaises. Le monde économique a salué samedi l'accord "historique" sur le climat, qui va selon lui accélerer la transition énergétique, mais a souligné que le plus dur restait à faire et nécessiterait l'engagement de tous, y compris des entreprises. Connaissances des énergies, 12 décembre http://www.connaissancedesenergies.org/afp/climat-le-monde-economique-salue-un-accord-historique-debut-du-chemin-151212
  • Jean Tirole, professeur d'économie à l'Ecole d'Economie de Toulouse, "Accord de Paris : encore un long chemin", The Conversation, 15 décembre 2015

 

4. Les enseignements géopolitiques

« C’est un succès retentissant pour le multilatéralisme», Ban Ki-moon, Secrétaire général de l'ONU

 

5. Retour sur des lieux au cœur des enjeux climatiques

  • 4 webdocumentaires par Frédéric de La Mure

Sur le site officiel de la COP21 :
- Spitzberg 79° nord. Au cœur du dérèglement climatique. Ny Alesund est le lieu habité le plus au nord de la planète. Des stations scientifiques regroupent aujourd’hui des chercheurs du monde entier. http://webdocs.diplomatie.gouv.fr/79nord/
- Maldives, face à la mer. Le dérèglement climatique. Plus de 80% des îles des Maldives s’élèvent à moins d’1 mètre au dessus du niveau de la mer. http://webdocs.diplomatie.gouv.fr/climat/-Face-a-la-mer-
- Pays-Bas, pris en étau. Les Pays-Bas sont un pays d’eau : 26% de leur superficie se situe sous le niveau de la mer. 9 millions de Néerlandais vivent en zones inondables. Après avoir lutté pendant des siècles contre la mer, les Pays-Bas apprennent désormais à cohabiter avec elle. http://webdocs.diplomatie.gouv.fr/climat/-Hollande-
- Bangladesh, envers et contre tout. Une population en danger http://webdocs.diplomatie.gouv.fr/climat/-Bangladesh-

Article + carte pour chaque lieu étudié
- Costa Rica, pays de l’électricité verte.http://www.lemonde.fr/cop21/visuel/2015/12/09/climat-cinq-cartes-pour-comprendre-les-enjeux-geopolitiques_4827788_4527432.html#/costa-rica
- L’Arctique, bombe polaire http://www.lemonde.fr/cop21/visuel/2015/12/09/climat-cinq-cartes-pour-comprendre-les-enjeux-geopolitiques_4827788_4527432.html#/arctique
- Menace noire sur la Grande Barrière de corail http://www.lemonde.fr/cop21/visuel/2015/12/09/climat-cinq-cartes-pour-comprendre-les-enjeux-geopolitiques_4827788_4527432.html#/corail
- Le recul de l’Amazonie, moteur du réchauffement http://www.lemonde.fr/cop21/visuel/2015/12/09/climat-cinq-cartes-pour-comprendre-les-enjeux-geopolitiques_4827788_4527432.html#/amazonie
- Le lac Tchad joue sa survie http://www.lemonde.fr/cop21/visuel/2015/12/09/climat-cinq-cartes-pour-comprendre-les-enjeux-geopolitiques_4827788_4527432.html#/lac-tchad
  à compléter avec l’article de Christian Bousquet, professeur de géographie politique, « Le lac Tchad, un indicateur plus complexe qu’il n’y paraît », The Conversation, 11 décembre 2015 https://theconversation.com/le-lac-tchad-un-indicateur-plus-complexe-quil-ny-parait-51840

  • 2 articles de Géoconfluences issues de thèses de géographie récentes

- Servane Gueben-Venière, « De l’équipement à la gestion du littoral, ou comment vivre avec les aléas météo-marins aux Pays-Bas ? », mis en ligne le 14 décembre 2015, http://geoconfluences.ens-lyon.fr/informations-scientifiques/dossiers-thematiques/risques-et-societes/articles-scientifiques/littoral-pays-bas
- Esméralda Longépée, « Les atolls, des territoires menacés par le changement climatique global ? L’exemple de Kiribati (Pacifique Sud) », mis en ligne le 16 avril 2015, http://geoconfluences.ens-lyon.fr/informations-scientifiques/dossiers-thematiques/oceans-et-mondialisation/corpus-documentaire/Kiribati

 

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