|
Corpus documentaire
 Retour
en page d'accueil du corpus documentaire
 Entre déchets et recyclages, des flux à risque social et environnemental
Des déchets aux recyclages : définitions, état des lieux
Le déchet
est une marchandise à part dont la définition est complexe : entre
un ménage ou une école, dont les activités relèvent de la vie et du "banal", et une industrie
qui fabrique des produits voulus et d’autres dont
elle ne veut pas, comment faire le lien ?
Face à cette complexité, les législateurs ont, le plus souvent, répondu en mêlant
une définition physique objective (une liste de
substances définies) à une définition juridique
subjective ("toute substance dont le détenteur – producteur ou possesseur – se défait ou à
l’obligation de se défaire") qui fait référence à l'abandon. La plupart des définitions
légales nationales (par exemple, en
France, au Royaume-Uni ou aux États-Unis)
associent ces deux aspects, physique et juridique.
De fait, il n’y a pas de liste définitive de
ce qu’est un déchet et de ce qui n’en est pas.
Et c’est bien souvent à la jurisprudence (jugements de la Cour Européenne de Justice par exemple)
de se prononcer sur la qualification de déchet.
Les frontières
entre "déchet" et "non-déchet" est déterminante pour les acteurs économiques
du marché des déchets. La Directive 2006/12/CE (5 avril 2006) du Parlement et du Conseil européens relative aux déchets tente d’apporter des éléments de
réponse et illustre cette délicate et complexe
question de la définition d’un déchet et de la fin
du statut de déchet. C’est au niveau des matériaux
pouvant être valorisés, recyclés ou réutilisés,
et donc dans la définition de ces termes de "valorisation", "réutilisation", "recyclage" que se
situe cette frontière au-delà de laquelle un déchet
cesse d’être un déchet.
C’est clairement ce passage du statut de déchet à celui de ressource, qui constitue le cœur du
monde complexe du "cycle des déchets".
Une première approximation permet
d’évaluer le gisement mondial de
déchets collectés (hors construction
et démolition, mines et agriculture) entre 2,5 et
4 milliards de tonnes. L’imprécision de ce chiffre provient surtout des déchets
industriels : les estimations faites
dans de nombreux pays émergents semblent
quelque peu fantaisistes, même lorsqu’elles proviennent
d’institutions ou d’autorités nationales
reconnues. La principale imprécision pour
les déchets industriels (non-dangereux et dangereux)
vient des déchets traités en interne par
les industriels eux-mêmes qui n’entrent pas
dans les statistiques des déchets collectés et échappent ainsi au circuit économique.
L’estimation des quantités de déchets
industriels (non-dangereux et dangereux) est
donc partielle, de par sa représentation géographique,
et imprécise, de par le manque de fiabilité
des données.
Quant au recyclage, on en identifie deux principaux types :
- la régénération,
qui redonne au
matériau les caractéristiques permettant de
l’utiliser en remplacement d’une matière première
neuve (métaux, papier…) ;
- le réemploi,
lorsque le déchet
est réutilisé tel
quel (bouteilles
en verre…).
Plusieurs
filières spécifiques
ont vu le
jour (verre, papier-carton,
bouteilles en plastique, etc.). La valorisation en filières
organisées concerne également les métaux, les
déchets végétaux ou les médicaments, et l’obligation
de collecte et de traitement ne cesse de
s’étendre à de nouveaux produits : ordinateurs,
télévisions, électroménager depuis 2005,
automobile en 2006. Ainsi, la directive européenne sur les déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) a-t-elle été transposée dans la réglementation française le 15 novembre 2006, ce qui explique la taxe qui s'applique lors de l'achat de ce type de matériel.
|
|
Lorsqu’on s’intéresse aux imports-exports de déchets il faut prendre conscience de la difficulté de rassembler des données. Créée en 1989 sous l’égide des Nations unies, la convention de Bâle (voir infra) est une institution inter-gouvernementale chargée de contrôler et de réglementer la production ainsi que les mouvements transfrontaliers des déchets. Mais elle fournit des chiffres délicats à interpréter. Les données utilisées pour les graphiques ci-dessous sont donc des estimations.
Dans le cas des déchets municipaux, une typologie peut être proposée, depuis les pays à revenu très élevé et aux politiques de collecte avancées jusqu'aux pays à faible revenu et dont les politiques de collecte sont encore peu développées.
Les déchets municipaux
 |
La quantité de déchets produits est largement corrélée
avec
les niveaux de revenus des populations
Une classification des pays en fonction des
modes de traitement recoupe ainsi une réalité relativement complexe :
- pays où le taux de mise en décharge est supérieur à 40% : Hong Kong, nouveaux pays membres
de l’UE, Australie, USA, Corée du Sud,
- pays où le taux d’incinération est supérieur
ou égal à 20% : UE 15, Taïwan, Singapour, Japon,
- pays où le taux de dépôt sauvage est supérieur à 30% :
Maroc, Mexique, Turquie, Afrique.
|
Les facteurs géographiques (surface du pays,
faible densité de population) ont sans doute été déterminants aux États-Unis ou en Australie
dans le choix dominant de la mise en décharge.
Dans d’autres pays, comme en Europe, les facteurs
culturels (sensibilité à l’environnement)
et économique (niveau de vie) ont fortement
pesé sur les préférences pour le recyclage et
l’incinération. Au Danemark ou aux Pays-Bas,
comme au Japon ou dans certaines mégalopoles
asiatiques, les facteurs géographiques (densité
de la population,urbanisation) et économiques
ont influencé le choix de l’incinération comme
mode de traitement privilégié. Ce sont souvent
des facteurs économiques (coûts de traitement),
sociaux et culturels qui, historiquement, ont
déterminé le choix dominant de la mise en
décharge (nouveau pays membres de l’Union
Européenne, Philippines).
La mise en décharge représente toujours le mode
de traitement le plus répandu dans le monde. Dans
les pays en développement, les dépôts sauvages
et le recyclage par le secteur informel (basé le plus
souvent sur le travail des populations urbaines les
plus pauvres) demeurent aujourd’hui le mode
dominant d’élimination des déchets.
Des flux mondialisés
Les filières
des déchets comprennent des activités
de collecte, de transport, de tri, de
stockage intermédiaire, de traitement,
de stockage final, forme inquiétante
de durabilité pour certains déchets. Avec l’essor
des échanges et des flux aux échelles régionales et mondiales, ces filières s'étendent spatialement et une bonne part des matériaux issus du recyclage font l’objet d’un
marché, plus moins important. Par exemple, en France, au niveau régional, le compost et le bois, au niveau national, le verre, au niveau international, le papier, les plastiques, les métaux ferreux
et non-ferreux, les textiles. Historiquement,
ce sont tout d’abord les gisements les plus
accessibles, les plus faciles à récupérer et à
négocier (ferrailles, métaux non-ferreux,
papiers), qui ont fait l'objet de flux d'échange, puis des gisements
de plus en plus difficiles (plastiques,
déchets électroniques). Certains déchets peuvent être
considérés comme dangereux.
Un déchet est dit "ultime" lorsqu'il n'est plus susceptible d'être
traité dans les conditions techniques
et économiques du moment.
La production d’une quantité croissante de déchets de toute nature et la nécessité de les traiter n'est pas sans conséquence sur la santé publique et l’environnement. Aussi, à partir des années 1980 dans les pays développés, des normes environnementales plus contraignantes se sont imposées aux politiques de gestion des déchets, ce qui a conduit à une hausse significative des coûts de traitement (valorisation, recyclage).
Ce qui a conduit certains acteurs (États, entreprises) à se débarrasser de leurs déchets dangereux dans des pays tiers (pays émergents et pays en développement), aux conditions de gouvernance approximative, avec des conséquences parfois désastreuses pour la santé et l’environnement des territoires ciblés.
La mise à jour de ces pratiques a amené la communauté internationale à élaborer et à adopter, sous l’égide du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE / PNUD), en 1989, un instrument international, la Convention de Bâle, destiné à contrôler les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux. Plus tard, en 1998 a été adoptée la Convention de Rotterdam, qui oblige juridiquement au consentement préalable de l’importateur, en connaissance de cause, avant de procéder à l’expédition de certains produits chimiques inscrits sur une liste spéciale ce qui leur permet d'en identifier les dangers potentiels. Au cas où un pays décide d’accepter de tels produits chimiques, la Convention lui en facilite l’utilisation en toute sécurité et garantit que les exportateurs se plient à ces exigences. La Convention de Rotterdam est entrée en vigueur le 24 février 2004.
Enfin, la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP), entrée en vigueur en 2004, prévoit une série de mesures qui visent à réduire ou à supprimer les émissions et les rejets de substances chimiques de synthèse : pesticides, produits chimiques industriels, sous-produits indésirables de l’industrie ou de la combustion.
|
Des conventions encore largement ignorées
 |
Des déchets au recyclage, des filières asiatiques : exemples du
matériel électroniques et
des navires en fin d'exploitation
Document de l'Atlas du Monde diplomatique
L'exemple du démantèlement
du porte-avion Clemenceau.
Extraits de dépêches Afp :
"Le chantier naval indien d'Alang qui devait démanteler le Clémenceau craignait jeudi pour l'avenir de l'industrie après la décision de Paris de rapatrier l'ex porte-avions et déjà des mouvements de protestation d'ouvriers ont été annoncés.
Le directeur de la société Shree Ram Scrap Vessel, qui devait démolir le Clémenceau, exprimait de vraies inquiétudes sur le sort du chantier en déclin dans l'État du Gujarat (ouest de l'Inde). |
(…) Alang comptait sur le Clémenceau pour relancer son activité, espérant que l'opération entraînerait de nouvelles demandes d'autres pays.
(…) À la fin des années 90,3 millions de tonnes étaient démantelées chaque année à Alang, contre un million l'année dernière. Le nombre d'ouvriers, qui a pu dépasser les 30 000, est tombé aux environs de 4 000.
"Ce navire en particulier aurait pu fournir des emplois à 300 ou 400 ouvriers. Au total, je suis sûr que cela aurait fait travailler de 5 000 à 10 000 personnes", a déploré Girish Luthra.
"Tous les navires qui devaient venir ici vont être démantelés ailleurs. C'est injuste de ne pas nous laisser faire ce pour quoi nous sommes bons", a dit M. Bhatt. "On en revient à l'ère coloniale. Nous n'avons pas besoin des écologistes anglais pour nous dire quels sont les problèmes ici", a-t-il ajouté.
"Nous n'agissons pas contre l'industrie mais les gens doivent comprendre que personne n'est au-dessus des lois. Nous sommes très présents là-bas pour soutenir les ouvriers", a tenu à expliquer le porte-parole de l'organisation écologiste Greenpeace qui estime que la quantité d'amiante à bord du navire (jusqu'à 1 000 tonnes selon elle, contre les 46 annoncées par Paris) aurait mis en danger la vie d'ouvriers mal payés et mal protégés et provoqué des dégâts sur l'environnement sur un chantier que l'organisation juge vétuste et mal équipé. Selon une étude réalisée par Young Power in Social Action (YPSA), un travailleur meurt chaque semaine sur les chantiers navals de Sitakundu en raison d'explosions ou des conditions de travail dangereuses."
Source : 20Minutes.fr / AFP, le 03.03.06
|
Méthodes de valorisation des déchets et développement durable
Le compost est une ressource utilisée localement.
Par l’action de l’eau, de l’air et de la chaleur, la décomposition et la fermentation aérobie contrôlée
des déchets organiques (déchets verts, déchets
de cuisine, déchets de papier également), par des
micro- et macro-organismes, aboutissent, au bout
de quelques semaines à quelques mois, à l’obtention
d’un compost plus ou moins
riche qui peut être utilisé
comme amendement pour les cultures. Son degré
de maturation, sa stabilité biologique, son innocuité
vont définir ses qualités agronomiques. La mise en place de normes, de standards, de certifications, de chartes de qualité et
de traçabilité permet le développement d’un marché,
essentiellement local et régional.
Voir l'exemple de l'emploi de composts pour vététaliser les pistes de ski en haute montagne :
L'agriculture et l'aménagement des domaines skiables dans les Alpes, des enjeux environnementaux (Marc-Jérôme Hassid)
Les centres de stockage des déchets municipaux les plus modernes permettent aujourd’hui de produire
du biogaz, résultant de la fermentation de
ces déchets et composé en grande partie de
méthane et de gaz carbonique, deux des principaux
gaz à effet de serre). Une fois capté ce biogaz
peut être valorisé sous forme d’énergie
(électricité). Aux États-Unis sur les 2 975 décharges,
340 valorisent le biogaz. En Europe la captation
du biogaz est obligatoire aujourd’hui. À l’avenir, l’évolution de ces centres de
stockage vers des "bioréacteurs" devrait encore
améliorer les performances techniques, environnementales
et économiques de la production de
biogaz à partir des déchets.
Le traitement des déchets peut donc contribuer
aujourd’hui aux objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le cadre du protocole de Kyoto et de sa déclinaison en Europe. Les projets réalisés permettent
l’obtention de certificats de réduction d’émissions
qui, associés au marché des permis d’émission de
CO2, sont les produits du marché du carbone mis
en place par le Protocole de Kyoto.
Une sélection de ressources
Pour compléter, sur Géoconfluences
> Buenos Aires, ou les territoires de la récupér-action, un article de Marie-Noëlle Carré
> Gouvernance territoriale et gestion des déchets : l'exemple de la Campanie (Italie)r avec la participation de F. Maccaglia (corpus documentaire)
> Quelles images
pour sensibiliser aux grands débats environnementaux ?C L'exemple de la crise des déchets en Campanie italienne (savoir faire)
Principales ressources utilisées dans cette page
- CyclOpe / Veolia Propreté - Du rare à l’infini. Panorama mondial des déchets 2006, à partir de l'ouvrage éponyme Elisabeth Lacoste et
Philippe Chalmin paru aux Éditions Economica :
www.developpement-durable.veolia.com/fr/publications et
www.developpement-durable.veolia.com/library/fr/standalone/publications/autres/.../447O.pdf
- Atlas du Monde diplomatique, 2006 - "Un monde en danger" :
www.monde-diplomatique.fr/cartes/atlas-dechets et
www.monde-diplomatique.fr/IMG/pdf/atlas06_dechets_dble.pdf
Sites experts, institutionnels, informations générales
- La gestion des déchets de l'Union européenne : http://europa.eu/scadplus/leg/fr/s15002.htm
> Directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil, du 5 avril 2006, relative aux déchets :
http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l21197.htm
-
Le site des Assises nationales des déchets fournit de la documentation, une veille réglementaire (textes européens et français), les actes des Assises nationales des déchets : www.assises-dechets.org
- Un dossier de Science & Décision, "Gestion des déchets organiques et des
boues : un choix local :
www.science-decision.net/cgi-bin/topic.php?topic=BUR
- Documents officiels par le ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables.
www.ecologie.gouv.fr/-Risques-et-pollutions-.html
- Sur le site de l'Ademe :www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=12614
- Les déchets de chantier : en libre accès un site permet d'identifier les centres de traitement et de recyclage les plus proches d'une position donnée en France : www.dechets-chantier.ffbatiment.fr
-
Parmi les documents de l'Institut des Hautes études pour la science et la technologie (IHEST), un rapport sur les déchets ménagers www.ihest.fr/article.php3?id_article=79&var_recherche=d%E9chets
Par les acteurs économiques
- Fédération de la récupération, du recyclage et de la valorisation (Federec) : www.federec.org/index.html
> Le Livre blanc DEEE - www.federec.org/docs/livre-blanc-deee.pdf
- SARP Industries met à disposition de nombreuses fiches pratiques (réglementations, nomenclature, lexique juridique, etc.) : www.sarpindustries.fr
>
La réglementation est constituée d’une liste thématique et d’une liste chronologique de textes européens et français réglementant l’activité de SARP Industries (traitement, valorisation et recyclage de déchets dangereux). www.sarpindustries.fr/reglementation.htm
>
Ainsi qu'un glossaire général utile : www.sarpindustries.fr/glossaire2.htm
-
Chambre de commerce et d'industrie : www.cci.fr/pdf/reglement_dechets
-
Recensement de sites et de ressources par L'Usine nouvelle :
www.usinenouvelle.com/web/traitement-des-dechets-208-1.html
Le problème du stockage de déchets, principalement des déchets nucléaires
- Le Journal du CNRS du mois d'avril 2006, " Énergie nucléaire, le nouvel élan. Quel avenir pour l'énergie
nucléaire ?" évoque
l'épineux problème des déchets nucléaires. Avec en point de mire un nouveau
projet de loi en matière de gestion des déchets radioactifs, "des déchets sous haute surveillance" :
www2.cnrs.fr/presse/journal/2778.htm
- L’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) : www.andra.fr/sommaire.php3
- Sur Planet-Terre, site du réseau DGESCO / ENS : Stockage des déchets radioactifs par Yves Géraud,
Centre de Géochimie de la Surface, Université Louis Pasteur, Strasbourg
http://planet-terre.ens-lyon.fr/planetterre/XML/db/planetterre/metadata/LOM-dechets-radioactifs.xml
-
Diffusion des savoirs de l'ENS Ulm :
Le stockage de déchets radioactifs en milieu argileux, acquis scientifiques et perspectives par
Patrick Landais (ANDRA) :
www.diffusion.ens.fr/index.php?res=conf&idconf=715
Autour des flux maritimes de déchets toxiques et du démantèlement / recyclage des navires en fin de vie
- Dans la rubrique "Pollution, accidents", un certain nombre d'articles
concernent l'affaire des déchets toxiques du Probo Koala à Abidjan : www.meretmarine.com/dossier_articles.cfm?id=37
- Autour des chantiers de démolition / recyclage en Inde : www.meretmarine.com/article.cfm?id=104721
Divers, médias, éducatif
- Philippe Rekacewicz explique sa démarche d'élaboration d'une carte sur les flux de déchets dans l'UE :
http://video.google.fr/videoplay?docid=-7149485230329096899&hl=fr
et, sur son blog, le 10 septembre 2007, "Une déchetterie modèle ? Etude cartographique multi-scalaire, Heftingsdalen (Norvège)" : http://blog.mondediplo.net/2007-09-06-Une-dechetterie-modele
- Diverses ressources vidéo sur le thème des déchets sur le site éducatif de France 5 :
http://education.france5.fr/developpement%2Ddurable/index.cfm?catid=27
-
Gestion des déchets en Chine : www.chinafrique.com/zf-2005/2006-03/2006.03-fm-1.htm
-
Photographie déchets et monde de la consommation : Chris Jordan : www.chrisjordan.com
Sélection documentaire, mise en page web : Sylviane Tabarly
Retour haut de page
| Mise
à jour partielle : 20-09-2007
|
|
|
