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Dommages, endommagement

Publié le 29/01/2013

Les dommages sont les conséquences péjoratives d’un phénomène (accident, catastrophe) sur les biens (dégâts), les activités (perturbations) et les personnes (préjudices). En règle générale, ils sont quantifiés économiquement afin d'être pris en compte par les assurances et dans le cadre de procédures juridiques destinées, entre autre, à établir les responsabilités et les réparations.
On distingue, entre autres :
- les dommages directs (destruction corporelle ou matérielle) et indirects (coûts de remise en état, d’intervention et de perte d’exploitation), selon que les effets dommageables sont imputables directement à l’action physique du phénomène ou provoqués par ses conséquences.
- les dommages tangibles (pertes dont la compensation est rendue possible par réparation, substitution ou contrepartie financière) et intangibles (pertes irremplaçables), selon que les effets dommageables sont directement chiffrables ou qu’ils ne peuvent être intégrés dans un calcul économique.

Le degré d'endommagement est un indicateur représentatif de la détérioration matérielle et des perturbations fonctionnelles d’un bien consécutivement à l’action physique d’un phénomène. Classiquement, le degré d’endommagement est évalué selon une échelle de valeur. Les économistes distinguent deux grands types de valeur : la valeur d’usage et la valeur d’existence.
Parmi les valeurs d’usage, il existe la valeur marchande et non marchande (pour le temps présent), la valeur d’option (pour une utilisation future ou pour la génération présente) et la valeur de legs (pour les générations futures). Les valeurs d’existence accordent une valeur intrinsèque aux choses, non liée à leur usage passé, présent ou futur. On peut accorder une valeur à la vie dans un environnement sécurisé.

En ce qui concerne les dommages à l'environnement, plusieurs notions sont distinguées : les dommages causés à des personnes et à des biens du fait d'une altération de l'environnement (atteinte à la santé liée à une mauvaise qualité de l'air, perte de valeur d'une terre agricole du fait de sa contamination, etc.) ; les dommages économiques liés à l'exploitation d'un environnement dégradé (impossibilité de pêcher en période de marée noire) ; et enfin les atteintes au milieu naturel lui-même (disparition ou réduction d'un écosystème ou d'une espèce sauvage par exemple).
L'évaluation des dommages est essentielle dans le cadre de procédures juridiques et des recherches en responsabilité d'atteintes à l'environnement.

Mise à jour : mai 2005