Domaine viticole
Publié le 15/02/2013
Un domaine est un ensemble de terres comprises dans une aire de production, justifiant de droits de plantation, complanté en vigne et des bâtiments rattachés, disposant d'une chaîne d'exploitation, de transformation et de commercialisation du produit fini, le vin. En France, peu de marques de domaines sont enregistrées à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) et il arrive que plusieurs domaines portent le même nom.
