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Écotaxe

Publié le 15/03/2024
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Une écotaxe est une taxe frappant un bien mis à la consommation, en raison des nuisances environnementales qu'il génère. L’écotaxe est donc une application du principe pollueur-payeur (PPP) : en corrigeant une externalité négative, elle rétablit la vérité des prix, améliorant ainsi le marché au lieu de le fausser. Instrument fiscal au service de l'environnement, l'écotaxe renchérit artificiellement les biens polluants pour lesquels des alternatives existent mais ne peuvent être mises en œuvre au prix en cours sur le marché. La taxation peut paraître plus efficace que la réglementation par ses qualités de souplesse et d'adaptabilité aux évolutions de lisibilité et de prévisibilité, dans la mesure où des échéanciers sont clairement affichés.

La taxation des émissions de CO2 (>>> voir : carbone) pourrait générer d'autres avantages économiques que la maîtrise de l'effet de serre : par exemple la réduction des coûts de congestion, d'insécurité et de bruit liés aux transports, ou encore la réduction de la dépendance énergétique.

Des écotaxes existent dans de nombreux pays, notamment sur le transport routier de marchandises (Autriche, Belgique, Suisse…) ou sur le prix des billets d’avion (Danemark depuis 2023). En France, le Grenelle de l’environnement avait décidé en 2009 la création progressive d’une écotaxe (« écoredevance poids-lourds ») qui aurait dû s’appliquer en 2013. Le projet a été abandonné en 2014 suite au mouvement social dit « des bonnets rouges ».

 (ST) juillet 2004. Dernières modifications (SB et CB), mars 2024.

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