Cadastre

Publié le 31/01/2025

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Le cadastre est un document administratif où sont répertoriées et délimitées les parcelles appropriées, et où sont enregistrées les identités de leurs propriétaires. Ce sont les documents primaires pour toute étude sur la propriété foncière.

Le cadastre est la plupart du temps composé de plusieurs éléments :

Un plan d'ensemble ou atlas parcellaire. En France, il est en général au 1/10 000^e. Il s’accompagne de plans plus détaillés (plans ou feuilles de section) au 1/2 500^e où figurent les différentes parcelles de propriété. En France, il existe 598 150 feuilles de section (en 2025), principalement au 1/2 500^e.
La « matrice cadastrale » est le registre des propriétaires à l'intérieur d'une commune donnée : en vis-à-vis de leur nom, on y trouve la liste, la superficie et la localisation des parcelles qui leur appartiennent.
Ce document établit de façon incontestable la propriété des biens et permet à l'administration d'établir l'impôt foncier.

La plupart des pays disposent d’un cadastre. Ce n’est toutefois pas un cas général et certains d’entre eux possèdent un cadastre incomplet : en Europe, la Grèce ne s’est dotée d’un cadastre moderne et complet qu’à partir de 2015, et en 2025, la couverture exhaustive du pays n’était toujours pas réalisée. De nombreux pays africains ne possèdent pas de cadastre complet, principalement dans l’espace rural, ce qui pose souvent la question de la propriété de la terre et multiplie les conflits d’acteurs, les droits coutumiers sur la terre des populations locales s’opposant parfois à diverses revendications extérieures sur celles-ci.

La création d’un cadastre a pu précéder le peuplement, du moins par les colonisateurs : c’est la création d’un cadastre dès le XIX^e siècle qui, aux États-Unis, a créé un parcellaire très régulier, le township. Mais c’est aussi cette cadastration qui a provoqué de très nombreux conflits avec les populations autochtones (« guerres indiennes »). Le cadastre peut donc être un outil politique voire un instrument de domination.

Au Brésil, l'absence d'un cadastre digne de ce nom est encore de nos jours à la source de nombreuses irrégularités dans l'occupation des terres et de pratiques illégales. En 2007, l’Institut de colonisation et réforme agraire (INCRA) estimait à 5,2 millions le nombre de propriétés faisait partie du cadastre national, c’est-à-dire 60 % du territoire brésilien. Les progrès réalisés ces dernières années n'ont pas encore soldé l'héritage de 500 ans de colonisation et d'un mode d’appropriation dérégulé de l’espace agraire.

(ST) 2008, dernières modification (JBB, SB et CB) janvier 2025.