Traçabilité (tracing et tracking)

Publié le 02/07/2024

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La traçabilité d’un produit renvoie à la possibilité d’identifier son origine et de reconstituer l’intégralité de son itinéraire entre le moment de sa fabrication et celui de sa distribution. Le souci de rendre traçable l’itinéraire suivi par les marchandises est lié à la mobilité croissante des biens à l’échelle planétaire ou régionale (Europe). Ce souci de traçabilité correspond à des préoccupations sanitaires (marché de la viande par exemple) ou réglementaires (cas des OGM), mais aussi aux exigences de la vitesse et des flux tendus.

Le tracing suggère à la fois l'idée de suivi d'une piste et de preuve d'une origine et d'une livraison. Le tracking est l'aptitude à retrouver l'historique, l'utilisation ou la localisation d'une entité au moyen d'identifications enregistrées.

La traçabilité permet de suivre et donc de retrouver un produit ou un service depuis sa création (production) jusqu’à sa destruction (consommation). La traçabilité n'est pas définie par une loi mais par une norme, la norme internationale ISO 8402. La traçabilité indique l'origine des produits mis sur le marché.

D'un simple concept logistique à l'origine, la traçabilité est donc devenue aujourd'hui une obligation juridique. Dans le domaine de l'agriculture en France, elle a commencé en 1969 avec la publication du décret n° 69-422 donnant aux Établissements Départementaux d'Élevage (EDE) la mission d'identifier et d'enregistrer les ovins, caprins et bovins, dans un but d'amélioration des races.

Ce procédé, qui ne portait pas encore le nom de traçabilité, a ensuite été généralisé afin d'éradiquer avec davantage d'efficacité les maladies contagieuses, le système ayant été standardisé pour la première fois en 1995. Ensuite est intervenu le règlement n° 820/97 du Conseil européen (21 avril 1997) établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins pour tenter d'enrayer la chute de la consommation, la confiance des consommateurs ayant été sérieusement entamée par la crise de l'Encéphalophathie Spongiforme Bovine (ESB) ou maladie dite « de la vache folle ». Depuis lors, industriels, distributeurs, consommateurs et pouvoirs publics sont persuadés de la nécessité d'organiser la traçabilité des produits agricoles. La Basic Food Law, introduite par le règlement n° 178/2002 au niveau européen, établit par la suite un cadre juridique sur la sécurité alimentaire en introduisant de nouvelles notions telles que le principe de précaution et la protection du consommateur en matière de sécurité alimentaire. Ce règlement est également à l’origine de la création de l’Agence Européenne de la Sécurité Alimentaire, chargée de l’évaluation des risques dans le domaine des denrées alimentaires. Après la crise du lait infantile en France en 2017, le gouvernement a promulgué la loi n° 2018-938, couramment nommée loi EGalim, qui impose de nouvelles mesures sur les retraits et les rappels de produits dangereux. En mai 2020 a par ailleurs été adoptée par l’Assemblée nationale une proposition de loi relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires, qui rend obligatoire l’étiquetage des viandes de porcs, volailles, ovins, caprins et de la viande hachée bovine dans la restauration.

La traçabilité apparait alors comme un levier essentiel pour endiguer les crises sanitaires, puisqu’une filière tracée permet d’identifier rapidement les foyers à risques pour limiter les pertes et les lots commercialisés à retirer de la vente.

Les consommateurs des pays les plus développés voient dans la traçabilité des garanties de qualité et d'origine sur les produits qu'ils achètent. Les agriculteurs y voient des formes de labellisation susceptibles de valoriser leurs produits mais aussi de les protéger. En revanche, du point de vue de certains pays moins développés du Sud, les pratiques de traçabilité peuvent apparaître comme une contrainte supplémentaire, forme cachée de protectionnisme leur interdisant l'accès aux marchés du Nord. Mais la traçabilité pourrait avoir de l'intérêt dans le cadre de la promotion de formes de commerce équitable garantissant tout à la fois les conditions environnementales et sociétales des productions.

(ST), juillet 2004. Dernière modification (LF) en mai 2021.