Le carbone est à tous les carrefours, politiques et médiatiques, des problématiques environnementales. Ce qui correspond bien entendu aux dynamiques enclenchées par le protocole de Kyoto, mais aussi (et surtout parfois), d'une manière souvent plus implicite, à la quête d'indépendance énergétique et au souci d'économiser des ressources épuisables et importées. Les mesures et les dispositifs adoptés à court ou à plus long terme sont appelés à avoir des impacts sur les choix individuels et/ou collectifs en termes d'aménagement du territoire, de modes de production et de consommation des États, des entreprises, des collectivités, des particuliers : localisation des ressources, modes de transport et mobilités, etc. Il faut également y voir l'expérimentation de nouvelles méthodes de gouvernance géo-économique et géo-politique locales, régionales et mondiales.

Des principes aux initiatives

Le protocole de Kyoto (1997) a prévu la mise en place d'un marché international de permis d'émission des Gaz à effet de serre (GES) sur le principe du " cap and trade" (plafonnement et échange) .. Parmi les GES, le CO2 est apparu comme la cible prioritaire des politiques de maîtrise climatique à l'échelle mondiale et régionale, ce qui s'explique largement par son importance relative parmi les GES et par les études du GIEC établissant des corrélations entre concentration atmosphérique du CO2 et variation des températures sur Terre.

Que ce soit dans le cadre de Kyoto ou hors Kyoto, les principaux leviers d'action économiques et sociétaux disponibles sont les suivants : les marchés de quotas, l'imposition de normes et la taxation. En théorie, les taxes carbone ou les marchés de quotas (par voie d'allocation ou d'adjudication) peuvent donner des résultats comparables en incitant les émetteurs à réduire leurs émissions. En attribuant un prix aux émissions de carbone, les taxes et les marchés de quotas opèrent un transfert du coût social des futurs dommages du changement climatique sur les sources d'émission. Définir un prix du carbone contribuerait donc à accélérer l'émergence d'une économie à faible contenu carbone, tout d'abord dans les pays développés, puis dans les principaux pays émergents et les pays en développement.

Jusqu'à présent et à l'échelle internationale, la mise en œuvre de marchés de quotas a été beaucoup plus simple, en pratique, que celle de taxes. Par exemple, l'Union européenne (UE), afin de respecter son engagement de réduction d'émissions de GES pris à Kyoto en 1997 pour l'échéance 2012, a été pionnière en organisant un ambitieux marché régional de permis d'émission de CO2 appelé Système communautaire d'échange d'émissions de GES (SCEQE ou European Union Emissions Trading Scheme / EU ETS). Des quotas d'émission de CO2 sont attribués aux entreprises des secteurs les plus polluants. Elles doivent vendre les quotas en surplus de leurs émissions réelles, ce qui les incite à réduire ces dernières, ou au contraire en acquérir si elles ont dépassé le quota alloué. L'offre et la demande fixent ainsi le prix du carbone. Depuis 2005, puis à nouveau en 2008, des quotas d'émission ont été attribués aux industries les plus polluantes: centrales électriques, raffineries, aciéries, cimenteries, papeteries, grosses chaufferies urbaines, certaines usines agroalimentaires ou chimiques. Ainsi, la tonne de carbone se vend et s'achète dans l'UE, comme l'on négocie n'importe quelle autre matière première.

Le marché a été organisé en phases. La période 2005-2007 a été la phase pilote de test (phase I). Le seconde période couvre 2008-2012 (phase II). Au début de chaque phase, chaque État-Membre élabore un Plan national d'allocation des quotas (PNAQ) qui doit être approuvé par la Commission européenne. Entre 2005, date de sa mise en place, et 2009 ce marché s'est fortement développé en termes de volumes négociés et d'infrastructures et, après une période de tâtonnements (trop de quotas distribués), un prix effectif a fini par émerger, reflétant l'équilibre entre offre et demande et démontrant sa rationalité économique. Le marché s'est rapidement sophistiqué. On peut négocier au comptant (marché dit "spot"). Ou acheter des contrats à terme. En théorie, chaque pays de l'UE pouvait ouvrir sa bourse mais deux plates-formes se sont imposées depuis le lancement de la phase expérimentale en 2005. À Londres, ECX brasse l'essentiel des contrats à terme ; à Paris, Bluenext, filiale de la Caisse des dépôts et de l'opérateur boursier NYSE Euronext, domine le marché du comptant.

Ce système d'échange européen, à ce stade, souffre de deux problèmes principaux : l'attribution de quotas gratuits, qui limitent le signal prix, et la surabondance. Dans la phase suivante du marché européen (2013-2020, phase III), ces péchés de jeunesse devraient disparaître et les quotas ne seront plus distribués gratuitement, mais mis aux enchères, ce qui générera un revenu pour les États.

Voir en corpus documentaire, la genèse de ces marchés carbone (mise à jour en 2007) : Le carbone, nouveaux marchés, nouveaux échanges dans le monde

Aux côtés du marché européen du carbone, divers autres types de marchés sont apparus. Les marchés régulés, qui sont contraints par les plans de réduction d'émissions de carbone issus d'accord internationaux (Protocole de Kyoto) ou régionaux. Alors que les marchés dits "volontaires" sont des marchés qui présentent moins de contraintes que les marchés régulés : dans un cadre réglementaire défini directement par l'opérateur du marché (ex: Chicago Climate Exchange) ou en suivant une norme (ex: Voluntary Carbon Standard) ; sur la base du bon vouloir de l'industriel adhérent au marché ; sans restriction en général sur le secteur industriel concerné ni sur sa localisation. On en trouve différents exemples à travers la planète, opérationnels ou programmés, en Australie, au Canada, en Nouvelle-Zélande, aux États-Unis (échelon fédéral ou des États fédérés), au Japon, ...

À l'international, des exemples de marchés carbone, en cours ou programmés

Les marchés carbone sectoriels ou régionaux pourraient être amenés à se développer dans l'attente d'un accord international qui reste, à ce jour, difficile à organiser.

* une synthèse de la politique des États-Unis et de la Californie jusqu'en 2006.

Barack Obama a exprimé sa volonté d'infléchir la trajectoire américaine d'émissions de GES et d'aboutir à un accord mondial. Adopté par la Chambre des représentants, l' "American Clean Energy and Security Act" (H.R. 2454) prévoit un marché de permis d'émissions, imposant des quotas d'émissions de CO2 et permettant aux entités ne respectant pas leur quotas d'acheter des crédits d'émissions à celles disposant d'excédents, sur un modèle proche du modèle européen. Cette loi a pour objectif de réduire les émissions de GES de 17% par rapport aux niveaux de 2005, d'ici 2020, et de 83%, d'ici 2050. L'attitude du Sénat vis-à-vis de cette loi sera déterminante dans la mise en œuvre de cette politique.

Parallèlement, Barack Obama a déclaré vouloir réduire d'au moins 35% la dépendance des Etats-Unis vis-à-vis du pétrole en provenance de l'étranger d'ici à 2030 ce qui suppose d'encourager la recherche de nouvelles ressources sur le territoire national et, entre autre, de développer massivement les biocarburants.

À l'échelle des États, des dispositifs de taxation se sont répandus et peuvent revêtir diverses formes comme les taxes carbone sur les carburants, les réductions d'impôts au titre des véhicules peu émetteurs de CO2 ou les subventions en faveur des énergies renouvelables.
De son côté, la France, afin de diviser par quatre (facteur 4) ses émissions de GES entre 1990 et 2050 et conformément aux orientations du Grenelle Environnement, avait envisagé l'adoption d'une Contribution climat énergie (CCE), alias "taxe carbone" (voir infra). Ce projet a été abandonné et renvoyé à un avenir incertain en mars 2010.

L'avantage d'un système de taxation c'est qu'il apporte de la certitude sur les marchés. Les producteurs et les consommateurs peuvent facilement calculer les coûts associés à l'utilisation des énergies fossiles. Mais, à moyen terme, les gouvernements ont toujours la possibilité de renoncer à un plan de taxations, ce qui contribue à son incertitude.

L'incertitude semble a priori plus forte dans un système de marché du carbone ("cap-and-trade") dans lequel les prix des quotas dépendent de l'offre et de la demande et sont donc volatils. En revanche, la disponibilité des permis de carbone est régulée par l'attribution de quotas et l'octroi de crédits carbone. Les décideurs et les autorités de régulation jouent un rôle important, en assurant la stabilité nécessaire au marché du carbone indispensable à la prise de décision. On reproche aussi à ce système de compromettre la compétitivité de secteurs très consommateurs d'énergie dans les pays qui y participent. Les entreprises seraient tentées de transférer leur activité dans d'autres pays et alors, les émissions qui diminueraient dans les régions qui appliquent une politique de réduction stricte seraient compensées par l'accroissement des émissions ailleurs, phénomène que l'on appelle "fuite carbone".

Voir dans le dossier :

• en corpus documentaire, Le carbone, nouveaux marchés, nouveaux échanges (situation 2007)
• une rubrique spéciale de veille de l'actualité scientifique et technologique internationale réalisée à partir des Bulletins électroniques des Missions pour la science et la technologie des Ambassades de France (BE Adit) et régulièrement mise à jour.
• Un module de cartographie interactive (webmapping au format flash avec Géoclip) : " Énergies et développement durable dans le monde", une analyse en cartographie thématique (cartes choroplètes et figurés proportionnels), à l'échelle mondiale, des émissions de CO2, entre autre.
• Pour exposer les grandes questions et les enjeux posés par la création d'une taxe carbone, plusieurs documents sont disponibles sur le site : www.contributionclimatenergie.fr
• Point de vue de Gilles Fumey, sur les Cafés géographiques : "Le carbone, nouvelle mesure du monde" www.cafe-geo.net/article.php3?id_article=1667

Calculez empreintes et bilans carbone

Les calculs d'empreinte ou bilan carbone sont destinés :

- en amont, à encourager la responsabilité environnementale des producteurs de biens et de services,

- en aval, à encourager les comportements "vertueux" chez les clients / consommateurs, selon l'idée de "consomm'acteur" (Climat Mundi), un consommateur qui cherche à peser sur le marché par ses choix, en étant conscient des impacts environnementaux des différents produits dont il fait l'acquisition et des services auxquels il a recours.

Des exemples de calculateurs d'émission carbone : simulations comparées d'un vol Lyon - Birmimgham

D'autres outils fleurissent sur le web. C'est certainement dans le domaine des transports et des mobilités que les éco-calculateurs et autres éco-comparateurs se multiplient le plus, s'adressant directement aux consommateurs, sans doute "mobilisés pour la planète", mais aussi soucieux d'économies. Ces outils ont également des fonctions indéniables de communication et de promotion des entreprises initiatrices. La façon dont ils sont conçus est souvent une "boîte noire" plus ou moins explicitée, mais on observe parfois des efforts réels de vulgarisation scientifique.

Un exemple d'évaluation de "bilan carbone" global : la première tranche de la LGV Rhin-Rhône

Une étude conjointe de la SNCF, de Réseau ferré de France (RFF) et de l'Ademe s'est efforcé d'établir le "bilan carbone" global de la première tranche de la Ligne à grande vitesse (LGV) Rhin - Rhône (soit 140 km de ligne en cours de construction entre Petit-Croix et Auxonne). Elle prend en compte : la maintenance des équipements roulants et des autres équipements, l'ensemble des émissions indirectes (extraction des matières premières, fabrication des matériaux) sur la longue durée, jusqu'à la fin de service de l'infrastructure. Elle considère que les gains de temps obtenus (près d'une heure pour Lyon - Strasbourg) permettent d'espérer environ 12 millions de voyageurs dont 10% renonceront à l'avion ou à l'automobile. L'étude estime que la LGV génèrera 1,9 millions de t. d'émissions de GES d'ici 2041. Sur ce total, 53% seront issus de la seule énergie nécessaire à la traction des trains et 42% proviendront des travaux de construction de la ligne, essentiellement du fait de l'emploi, durant trois ans, de 250 000 tonnes de chaux vive utilisée comme liant hydraulique pour densifier, en contribuant à les assécher, les sols et remblais destinés à accueillir les rails. L'empreinte carbone du projet devrait devenir nulle dès la douzième année d'exploitation, la LGV serait ainsi positives en termes de bilan carbone dès 2024. Mais la démarche s'est révélée complexe et ses conclusions empreintes d'incertitudes. D'après Le Monde, 14 octobre 2009 : "Premier bilan carbone d'une ligne à grande vitesse", Jean-Pierre Tenoux avec François Bostnavaron. Sources : - un dossier de Réseau ferré de France (RFF), : www.rff.fr/fr/gestion-page-d-accueil/actualites/premier-bilan-carbone-pour-une-lgv - "Premier bilan carbone d'une ligne à grande vitesse" (Le Monde, 14 octobre 2009), www.lemonde.fr/planete/article/2009/.../premier-bilan-carbone-d-une-ligne-a-grande-vitesse/...html Notons que la "rentabilité carbone" de lignes ferroviaire à grande vitesse, et d'autres modes de transport collectif d'ailleurs, dépend beaucoup de la population à desservir et suppose de desservir une masse critique de population suffisante. Dans le cas contraire, les modes de déplacement individuels restent beaucoup plus adaptés.

Différentes entreprises d'expertise, d'audit spécialisées dans le développement durable, proposent leurs services d'estimation d'empreinte environnementale. Ainsi, par exemple, le calculateur EcoVêtement®, de Climat Mundi toujours, qui permet d'évaluer l'empreinte environnementale d'un vêtement. Les calculs sont basés sur une méthodologie développée par l'Ademe, intégrant pour chaque étape du processus de production d'un vêtement les consommations d'énergie, d'eau, et la génération de déchets.

Établir un bilan carbone : l'exemple d'un vêtement (d'après EcoVetement, calculateur d'empreinte environnementale développé par Climat Mundi)

Source : www.climatmundi.fr/climat_images/divers/EcoVetement_Presentation.pdf

Entre sanction et incitation : faites les comptes

Note liminaire : section rédigée en novembre 2009, conservée à titre de mémoire, le projet de Contribution climat énergie (CCE), alias "taxe carbone" ayant été abandonné en mars 2010 et renvoyé à un avenir incertain.

De son côté, la France, afin de diviser par quatre (facteur 4) ses émissions de GES entre 1990 et 2050 et conformément aux orientations du Grenelle Environnement (voir le glossaire), doit instaurer une Contribution climat énergie (CCE), alias "taxe carbone", à partir de 2010. Cette taxation est destinée à inciter, par le levier des prix, à infléchir les comportements des entreprises et des ménages, mais pêcheurs et agriculteurs (entre autre ?) en seraient exemptés. Ses modalités concrètes seront précisées dans le cadre de la loi de finances pour 2010. Elle sera assise sur l'ensemble des combustibles fossiles (gaz naturel, charbon, fioul domestique, fioul lourd) et les carburants (gazole et super) consommés par les entreprises et les ménages et proportionnelle à la quantité de combustible consommée. Elle ne tiendra pas compte par contre de la consommation d'électricité. Elle sera payée à la source aux distributeurs d'énergie qui la reverseront à l'État.

Il est prévu que son produit soit strictement équilibré par une baisse des impôts de manière à pouvoir préserver le pouvoir d'achat des ménages et la compétitivité des entreprises. Son montant sera calculé, pour cette phase initiale, sur la base d'un prix de 17 €/t CO2, ce qui correspond à la moyenne des prix fixés par la loi de l'offre et de la demande sur le marché européen des quotas de CO2 en 2009.

La taxe carbone en débat

Source : www.france24.com/fr/20090910-taxe-carbone-modalites-sarkozy-reaction-verts-suede-france

Le débat sur la Contribution Climat Énergie (taxe carbone) : www.contributionclimatenergie.fr

L'association loi 1901 Consommation, logement et cadre de Vie (CLCV) a mis à disposition des consommateurs un outil de simulation du couple coût / compensation de cette "taxe carbone". Cette calculette permet d'évaluer, en fonction de chaque situation personnelle et familiale, ce qui sera prélevé (la taxe) et ce qui devrait être restitué (la compensation), sous forme de chèque vert ou de réduction d'impôt. Cette simulation dépendra bien entendu de décisions politico-financières qui n'ont pas encore été tout à fait arrêtées et précisées en novembre 2009.

L'évaluation du montant de la taxe carbone proposée par la CLCV tient compte : du carburant consommé (essence ou diesel) ; du kilométrage annuel moyen ; de la consommation annuelle estimée au 100/km du véhicule ; de la consommation moyenne annuelle estimée de fioul ou de la consommation moyenne annuelle estimée en gaz naturel.

L'évaluation de la compensation tient compte : du nombre de membres de la famille ; du type de la zone d'habitat relativement aux transports collectifs.

Des exemples de simulation

Sur la base d'un couple avec deux enfants habitant une zone correctement desservie par les transports collectifs, parcourant 15 000 kilomètres par an en véhicule diésel (7l aux 100km) :

Avoir l'œil sur les étiquettes

Inspirés par une démarche venue de Grande Bretagne, initiée en 2007 par l'enseigne de distribution Tesco, certains supermarchés et distributeurs en France ont commencé à mettre en place des étiquetages sur l'empreinte carbone de leurs produits, en vue de l'adoption progressive d'une "comptabilité carbone". L'étiquetage des produits alimentaires en poids CO2 estime la quantité de GES émise par un produit ou une gamme de produits durant son cycle de vie. Cet étiquetage permet d'évaluer, en théorie, l'impact environnemental d'un produit depuis sa production, à sa fabrication, en passant par son transport, son emballage et sa distribution.

Le groupe Casino : une politique pionnière en France

À terme, selon un des engagements du Grenelle Environnement, on devrait assister à une généralisation de l'étiquetage produit dans la plupart des enseignes à l'horizon 2011 et le "prix écologique" devrait être indiqué sur tous les tickets de supermarché.

Certains calculs aboutiraient aux estimations comparées suivantes, prenant l'exemple d'une boîte de conserve d'un produit identique : origine France avec transport par camion uniquement = 225g de CO2 ; origine Inde avec transport par bateau et camion = 235g de CO2 ; origine Europe (Ukraine) avec transport par camion uniquement = 305g de CO2.

On discerne ainsi une tendance contemporaine de relocalisation des productions aussi souvent que possible, en organisant des "circuits courts" du producteur au consommateur autour de l'idée qu'il est injuste d'afficher les termes d'"équitable" ou de "bio" sur des produits dont le transport génère des coûts environnementaux importants. Les marchés agro-alimentaires "Nord-Nord" et non plus "Nord-Sud", en circuits courts, pour les produits régionaux élaborés par de petits producteurs locaux, seraient privilégiés dans ce contexte. Cette dynamique n'est cependant pas sans susciter certaines réserves autour des tentations protectionnistes qu'elle pourrait receler :

"Plus largement, la rhétorique de ré-encastrement territorial de l'économique que porte le discours de la décroissance soutient idéologiquement, axiologiquement, le développement d'une offre et d'une demande de productions locales (...)

... les consommateurs s'avèrent de plus en plus sensibles (souvent nouvellement, dans les pays d'Europe du Nord et d'Amérique du Nord) à une offre agro-alimentaire locale, traditionnelle, "authentique", développée en dehors des pratiques marketing – avec le souci, notamment, de la sauvegarde d'aménités sociales et environnementales, de la préservation des ressources naturelles et de modes de vie à forte densité relationnelle. Ce qui fonde notablement le succès actuel des AMAP (Associations pour le maintien d'une agriculture paysanne), partenariats de proximité entre groupes de consommateurs et producteurs fondés sur une vente directe, par souscription, des produits (...)

... les consommateurs se montrent également de plus en plus sensibles aux offres développant, dans le cadre de leur politique marketing, un storytelling d'enracinement local : offres alternatives à celles mondiales, insistant sur l'entre-soi et la dimension artisanale de la production, contre celle des transnationales, dans une logique narrative (à défaut de décroissance effective) d'opposition structurelle de type "David contre Goliath"."

Extraits : Philippe Robert-Demontrond (CREM UMR CNRS 6211, Rennes) - "Radiographie de l'objection de croissance : étude des principes théoriques et des enjeux managériaux d'une nouvelle doctrine d'encastrement écologique de l'économique", Cairn.info, Vol. 3 2008/2 www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=ROR_032_0033

La compensation volontaire, mode d'emploi

La compensation du point de vue des entreprises, exemples

Sources et ressources

• Dans le dossier "La France, des territoires en mutation" (nouvelle fenêtre) : Aspects et impacts territoriaux du Grenelle Environnement
• faire une recherche documentaire sur les mécanismes carbone à travers les ressources du site jumeau SES ENS : http://ses.ens-lsh.fr
• Mission climat de la Caisse des dépôts : www.caissedesdepots.fr/missionclimat/fr www.caissedesdepots.fr/.../finance_carbone/.../marches_carbone_expliques.pdf
• Calcul de taxe carbone " à la française" par Consommation, logement et cadre de Vie (CLCV), association loi 1901 : www.taxe-carbone.clcv.org
• Le débat sur la Contribution Climat Énergie (taxe carbone) : www.contributionclimatenergie.fr
• L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) :

• La méthode Bilan Carbone® www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=15730
• Un dossier "Changement climatique" : www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?catid=12622
• Site portail de la compensation volontaire proposé par l'Ademe : www.compensationco2.fr
• Comparateur d' éco-déplacements : www.ademe.fr/eco-comparateur/default.htm
• En partenariat, le "bilan carbone personnel" : www.calculateurcarbone.org
• Bio Intelligence Service : Qu'est ce que l'éco-conception ? www.biois.com/default.htm
• L'éco-calculateur de BIO Intelligence Service - www.ecocalculateur.com
• Actu-Environnement, l'actualité professionnelle sur l'environnement par Cogiterra, entreprise privée de presse spécialisée et indépendante : www.actu-environnement.com
• Le Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA, association loi 1901 regroupant industriels, fédérations et syndicats professionnels, producteurs d'énergie, constructeurs automobiles, éco-industries, bureaux d'études et laboratoires de mesures), veille sur les évolutions réglementaires et technologiques en matière de pollution atmosphérique : www.citepa.org
• Association pour la promotion de la recherche sur l'économie du carbone www.aprec.net/index_fr.php
• Le "rapport Stern", Stern Review Report on the Economics of Climate Change www.hm-treasury.gov.uk/stern_review_report.htm
• Exemple de calculateur carbone sur un site gouvernemental britannique : http://actonco2.direct.gov.uk/index.html http://carboncalculator.direct.gov.uk/index.html
• Par des associations militantes :
• Action Carbone : www.actioncarbone.org/main_fr.php
• Urgence Climat : www.urgenceclimat.org

Sélections et synthèse documentaires, réalisation de la page :
Sylviane Tabarly (Dgesco, ENS de Lyon),

pour Géoconfluences le 12 novembre 2009

Mise à jour :   12-11-2009

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