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Outre-mer

Publié le 03/02/2017

L'expression outre-mer désigne les terres situées au-delà des mers, par rapport à l'endroit où l'on se situe. Elle désigne aussi les territoires appartenant à des États européens mais situés hors des limites conventionnelles de l'Europe, le lieu de référence étant alors le territoire métropolitain, par rapport auquel ces espaces, souvent insulaires, sont situés « outre-mer ». Utilisé pour désigner directement ces espaces, le terme prend une majuscule. Les habitants de l'Outre-mer sont appelés les Ultramarins. 

En France

L'outre-mer français est un mille-feuilles complexe hérité de l'évolution statutaire des territoires qui le composent. Le terme de Dom-Tom est aujourd'hui obsolète et les territoires ultramarins français se répartissent pricnipalement selon deux groupes de statuts : les DROM, Départements et régions d'Outre-mer et les COM, Collectivités d'Outre-mer, auxquels s'ajoutent la liste des statuts spéciaux.

Les DROM sont les territoires qui avaient été départementalisés en 1946, à la demande de leurs députés. Deux d'entre eux, la Guadeloupe et la Réunion sont à la fois un département et une région. Les deux autres, la Martinique et la Guyane, ont fusionné ces deux échelons pour former une collectivité unique. Mayotte, départementalisée depuis le 31 mars 2011, n'est pas à proprement parler une région, même si un processus de « rupéisation » est en cours pour l'intégrer aux RUP, Régions ultra-périphériques de l'Union Européenne (voir ci-dessous). L'académie de Mayotte est régie par un vice-rectorat. 

À l'exception des îles inhabitées (TAAF, et l'îlot de Clipperton) et de la Nouvelle Calédonie (pays d'outre-mer et collectivité dite sui generis), les territoires ultramarins français qui ne sont pas des DROM sont des COM, des Collectivités d'Outre-mer, dotées de statuts variables et d'une autonomie plus ou moins affirmée. 

Organigramme récapitulatif : PTOM RUP DROM métropole, et statuts spéciaux  

Dans l'Union Européenne

L'Union Européenne regroupe des États qui ont des territoires outre-mer et il a fallu les intégrer au droit européen. Selon leur degré d'intégration ou d'autonomie, ils sont répartis en deux statuts : régions ultra-périphériques (RUP) ou pays et territoires d'outre-mer (PTOM). Outre les RUP françaises (les DROM et la partie française de l'île de Saint-Martin), les RUP regroupent deux archipels portugais, Açores et Madère, et une communauté autonome espagnole, les Canaries. (Voir l'entrée RUP dans le glossaire)

Les PTOM regroupent de nombreuses possessions britanniques ainsi que le Groenland, sous souverainté danoise mais doté d'une large autonomie qui pourrait déboucher, à terme, sur son indépendance.

 

Pour compléter :

Mise à jour : février 2017