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Remembrement

Publié le 04/02/2022

Un remembrement est une opération foncière visant à transformer un parcellaire morcelé pour faciliter la motorisation de l'agriculture, parfois associée à une modernisation des réseaux (eau, égouts par exemple). En France, la grande période des remembrements correspond à l'accélération de la modernisation de l'agriculture entre 1955 et 1975. Les paysages ruraux, dans les principales régions concernées, ont été profondément transformés par les opérations de remembrement. Le terme général au singulier, « le remembrement », désigne souvent le mouvement d’ensemble de ses opérations.

La loi qui a instauré le remembrement en France date de 1941 mais c'est en 1954 qu'apparaît, dans un décret, le terme d’« aménagement foncier » associé au remembrement. Destinées à favoriser les gains de productivité dans l'agriculture, les opérations de remembrement visaient à regrouper le parcellaire dispersé des exploitations, à faire disparaître les obstacles à la mécanisation (bosquets, haies par exemple), à repenser les voies de desserte, parfois à assécher les mares. Les opérations groupées d'aménagement foncier (OGAF) créées par décret en 1970, regroupaient localement les agriculteurs souhaitant intervenir ensemble sur le foncier (desserte, échanges de parcelles) pour répondre aux modifications des structures foncières et aux conséquences de l'exode rural.

La notion de protection de l'environnement apparaît à travers la loi de juillet 1975 portant sur l'aménagement rural. La loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature impose la réalisation d'une étude d'impact avant la réalisation du remembrement. Ce document est une pièce obligatoire de l'enquête publique. Les lois de 1985 sur l'aménagement foncier ont confié la maîtrise d'ouvrage et le financement des opérations de remembrement aux départements (directions départementales de l’agriculture). À partir de la loi « paysage » de 1993, l'État redevient un acteur important en confortant la place de l'étude d'impact.

Depuis la mise en place des politiques de Trame verte et bleue, le fonctionnement des écosystèmes agricoles et bocagers a été davantage pensé selon le modèle du réseau et non plus comme une mosaïque d'unités écologiques, ce qui a encore mis l'accent sur la nécessaire continuité écologique entre les différents biotopes (Baudry, 2019). Les excès du remembrement et des arrachages de haies qui lui sont associés, leurs effets négatifs sur l'environnement (destruction d’habitats écologiques et de zones humides, chute de la biodiversité, ruissellement des eaux, érosion des sols) ont pu, çà et là, inciter à mener des opérations de réembocagement. Témoignage éclairant de ce retournement, certains auteurs proposent aujourd'hui d'introduire des haies dans les paysages d'openfield, soit un mouvement contraire à celui opéré pendant la période des remembrements (Froehlicher, 2016).

Un exemple dans l'outil Remonter le temps (IGN – Géoportail) : La Roë (Mayenne) 1949-2016
 

La Roë 1949-2016 remembrement

IGN Géoportail. Découvrir l'outil « remonter le temps »

 

(ST, JBB) dernière modification (JBB) : février 2022.


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