NB. Le contenu de cet article donne des informations disponibles au moment de sa publication en 2005.
>>> Pour des informations à jour, lire par exemple : Catherine Biaggi et Laurent Carroué, « Affirmer sa puissance : forces sous-marines et dissuasion nucléaire, enjeux géographiques et géostratégiques », Géoconfluences, septembre 2020, dernière mise à jour en septembre 2023.

Les armes NRBC (nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques) peuvent être des armes de destruction massive (ADM / Weapons of mass destruction - WMD). Leur prolifération et leur dissémination, dans un monde incertain, rendent crédible l'hypothèse de leur emploi.

Les étapes de la lutte internationale contre la prolifération des armes de destruction massive (ADM)

• 1925 - Dans le cadre de négociations sous l'égide de la SDN, approbation du "Protocole de Genève" adoptant une Convention d'interdiction d'"emploi à la guerre" des armes chimiques et biologiques. Mais leur fabrication et leur possession restent autorisées.
• 1945 - Les États-Unis ont acquis la compétence nucléaire dans le domaine de l'armement et l'ont expérimentée (essais et bombardements d'Hiroshima et Nagasaki).
• 1949 - L'Union soviétique se dote à son tour de l'arme nucléaire.
• 1952 à 1964 : Successivement, le Royaume-Uni (1952), la France (1960) puis la République populaire de Chine (1964) se dotent de l'armement nucléaire.
• 1957 - L'Agence Internationale pour l'Energie Atomique (AIEA) est créée, à l'initiative conjointe des États-Unis et des Nations unies, pour faire la promotion de l'énergie nucléaire civile.
• 1968 - Signature, par les États-Unis, la Grande-Bretagne et l'URSS, du Traité de non-prolifération nucléaire (TNP), entré en vigueur en 1970, reconduit indéfiniment en 1995. L'AIEA est chargée d'une mission de contrôle et de vérification du TNP en sus de ses missions relatives au nucléaire civil.
• 1972 - Convention sur les armes biologiques et les toxines qui a élargi le Protocole de Genève de 1925 à l'interdiction de presque toute production, stockage et transport. Mais elle n'est pas dotée d'instrument de contrôle et le nombre de pays capables de produire de telles armes n'a cessé d'augmenter.
• 1976 - Le Groupe des fournisseurs nucléaires (Nuclear Suppliers Group / NSG)) est une instance informelle dans laquelle se réunissent trente cinq pays. Créé à la suite de l'explosion indienne de 1974 il cherche à contribuer à la non prolifération des armes nucléaires en définissant des directives (guidelines) pour les pays exportateurs de technologies nucléaires civiles et de technologies double usage
• 1987 - Le régime de contrôle de la technologie des missiles (RCTM - Missile Technology Control Regime / MTCR)est un accord entre les pays (à l'origine les États du G7) qui partagent un intérêt commun à stopper la prolifération des missiles et des véhicules aériens non pilotés (drones). L'objectif est d'empêcher que des matériels et technologies ne soient détournés pour mettre au point des vecteurs capables d'emporter une charge nucléaire de première génération.
• 1992 - Les 27 pays du NSG définissent une liste de 60 technologies duales interdites à l'exportation.
• 1993 - La Convention sur les armes chimiques (CAC - Chemical Weapons Convention / CWC), ouverte à la signature en janvier 1993, est entrée en vigueur en avril 1997, a été ratifiée par 145 États en 2004. Elle interdit de fabriquer, posséder, transporter, commercialiser et employer des armes chimiques et dispose d'un système d'inspection dans les pays adhérents. L'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC à La Haye) veille à la mise en œuvre de la CAC à l'échelle internationale.
• 1992 et suiv. - A partir de 1992, les États-Unis financent le démantèlement et le contrôle des arsenaux des pays issus de l'ex-URSS (programme Cooperative Threat Reduction / CTR). En 2002 les pays du G8 font du CTR un programme multilatéral.
• 1996 - L'arrangement de Wassenaar vise à promouvoir la transparence et une plus grande responsabilité des États en matière de transferts d'armements et de technologies duales. Il comprend 33 États parties qui établissent une liste de technologies duales (essentiellement informatiques) contrôlées à l'exportation vers les pays tiers. Il remplace le Comité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations (Cocom) qui, dans le contexte de la Guerre froide, était chargé d'empêcher l'exportation de technologies militaires ou "duales" (usages civil et militaire) vers les pays du Pacte de Varsovie, puis vers la RPC.
• 1996 - Le Traité d'interdiction complète des essais nucléaires (Comprehensive Nuclear-Test-Ban Treaty / CTBT) est adopté par l'Assemblée générale de l'ONU et ouvert à la signature. Il entrera en vigueur après la ratification par les 44 pays disposant de la capacité nucléaire.
• 2002 - Après avoir dénoncé le traité américano-soviétique ABM de 1972 qui limitait le déploiement de missiles anti-missiles, le gouvernement des États-Unis a affiché sa décision de mettre en œuvre un programme de défense antimissile national (National Missile Defense, NMD).
• 2 au 27 mai 2005 - Conférence d'examen du Traité de non-prolifération des armes nucléaires à New York. Cette conférence a lieu tous les cinq ans.

Des armements sous contrôle ? Le cas des armements nucléaires

La capacité atomique donne à l'homme une possibilité d'autodestruction inédite, modifiant son rapport à un monde dont elle a accru la dangerosité et les niveaux d'incertitude.

Les deux premières (et les seules jusqu'en 2005) utilisations de l'arme atomique contre le Japon en 1945, fut suivie d'une dangereuse escalade aux armements nucléaires au cours des années 1950 et 1960. Le Traité de non-prolifération des armes nucléaires (TNP - Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons / NPT) adopté en 1968, reconduit en 1995, comporte, en 2005, 189 États signataires. Il tente de contrôler ces armements à l'échelle mondiale.

Armements nucléaires : panorama de la situation mondiale

Typologies

Le traité distingue les États signataires dotés de l'arme nucléaire (EDAN, le "club nucléaire") des États non-dotés de l'arme nucléaire (ENDAN). Ainsi, les cinq puissances nucléaires "officielles" sont : les États-Unis, la Russie, la France, le Royaume-Uni, la République populaire de Chine, c'est à dire les États membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU. Le traité interdit aux EDAN de transférer matériels et savoir-faire aux ENDAN et, à fortiori, à des États non signataires. Les ENDAN s'engagent à ne pas se doter d'armes nucléaires. Mais le traité reconnaît la liberté de développer la production d'énergie nucléaire à des fins civiles.

Note : les armes nucléaires ne sont pas forcément localisées sur les territoires des États, elles peuvent être embarquées à bord des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) par exemple.

Voir aussi : www.isis-online.org/mapproject/worldmap.html

Dans les faits, on peut distinguer :

- Les États non signataires du TNP ayant développé l'arme nucléaire (pays parfois dits "du seuil") : Corée du Nord ; Inde ; Israël ; Pakistan. L'Inde avait réalisé une explosion nucléaire dès 1974. Après y avoir temporairement renoncé, elle a repris ses recherches et dispose à présent d'armements nucléaires. Israël dispose de l'arme nucléaire depuis les années 1980. Le programme nucléaire nord-coréen est né dans les années 1960, avec l'acquisition, auprès de l'ex-URSS, d'un petit réacteur de recherche. Sur cette base, la Corée du Nord a développé son propre programme au sein du complexe de Yongbyon. En 1985, elle adhère au TNP mais se plie de mauvaise grâce au système d'inspections de l'AIEA. En décembre 2002 elle annonce la réactivation de son programme nucléaire et démantèle les dispositifs de surveillance de l'AIEA pour, le 10 janvier 2003, sortir du mécanisme de non-prolifération.

- Les États possédant des programmes "clandestins" d'armement nucléaire, tels que l'Iran, dont le programme est officiellement en suspens. L'Iran s'est cependant engagé, en partenariat avec la Russie, dans la voie de l'enrichissement d'uranium à des fins, officielles, d'exploitation civile, mais c'est un processus qui peut aussi déboucher sur des applications militaires. Il a accepté, en décembre 2003, un régime renforcé d'inspections de ses activités nucléaires par l'AIEA.

- Les États ayant arrêté leurs programmes tels que : l'Irak ; la Libye, dont le programme a été arrêté en 2004 à la suite de négociations avec les États-Unis ; la République Sud-africaine qui a longtemps coopéré avec Israël sur ces questions ; la Biélorussie, le Kazakhstan, l'Ukraine, anciennement soviétiques, qui ont remis leurs armes nucléaires à la Russie "héritière unique" de l'ex-URSS et qui ont signé le TNP.

Pour télécharger graphiques et données (format .xls) Sources : www.nuclearfiles.org et www.cdi.org

Notes :

• Les têtes nucléaires (en anglais, nuclear warhead) peuvent être placées sur des missiles balistiques de différentes portées : stratégiques intercontinentaux (Intercontinental Ballistic Missiles / ICBM) d'une portée de l'ordre de 6 000 à 14 000 km ; intermédiaires (Intermediate Range Ballistic Missile / IRBM) d'une portée de 2 400 à 6 000 km ; de moyenne portée, 1 500 à 2 400 km environ (Medium Range Ballistic Missile / MRBM) ; ou missiles tactiques de courte portée, inférieure à 1 000 km (Short Range Ballistic Missile / SRBM). Les têtes nucléaires peuvent aussi être placées sur des missiles de croisière (cruise missile) autopropulsés et guidés, susceptibles d'être lancés de véhicules terrestres, d'avions ou de navires et sous-marins.
• La Russie a reçu 29 milliards d'USD d'aide à la réduction de son arsenal nucléaire (9 milliards de la part des États-Unis, 20 milliards dans le cadre du G 8).

Limites et difficultés de la lutte internationale contre la prolifération des ADM

Les délicats équilibres sur lesquels reposaient la non-prolifération sont fort menacés au début du XXIe siècle. François Godement, chercheur à l'Institut français des relations internationales (IFRI), dans un article pour le quotidien Le Monde du 18 mars 2003 ("Nous sommes dans la pire des situations, celle d'un monde incontrôlable") observait ainsi que : "Le TNP qui cimentait l'existence d'un club fermé de puissances nucléaires fait eau de toutes parts. On ne sait plus tracer la frontière entre les États qui "ont le droit" et ceux qui "n'ont pas le droit". Du jour où les programmes nucléaires pakistanais, indien, israélien n'ont pas attiré de réelles sanctions, le TNP a perdu toute efficacité. La riposte juridique qui prône le tout (possession légale d'arsenaux) ou le rien (interdiction totale) ne peut plus répondre à la diversité des situations géopolitiques. (...) Face à la prolifération des ADM, la seule véritable riposte qui se met aujourd'hui en place un peu partout dans le monde est la constitution unilatérale de boucliers anti-missiles."

Le TNP crée une discrimination entre les EDAN et les ENDAN, compensée, d'une manière que certains jugent insuffisante, par les contreparties accordées aux ENDAN autorisés à développer des applications nucléaires pacifiques (nucléaire civil à des fins énergétiques). Ces frustrations ont poussé certains pays à ne pas signer le TNP, à y renoncer, ou bien à développer des programmes clandestins. Mais si, après la Corée du Nord, l'Iran annonçait aussi son retrait du TNP, il y aurait un risque certain d'"effet dominos". Il serait alors difficile au TNP de continuer à jouer son rôle de rempart, ou du moins de frein, à la prolifération nucléaire.

Dans les négociations de réexamen du TNP, qui doivent avoir lieu tous les cinq ans, (Conférence de New York du 2 au 27 mai 2005 - www.un.org/french/events/npt2005), les cinq pays EDAN, par ailleurs membres permanents du Conseil de sécurité, bénéficiant donc du droit de veto, sont confrontés aux pays de la "Coalition pour un nouvel agenda" (Afrique du Sud, Brésil, Egypte, Irlande, Mexique, Nouvelle-Zélande, Suède) et aux pays du Mouvement des non-alignés, pour avoir trop peu fait en faveur du désarmement et pour n'avoir pas respecté leur engagement pris en 2000 (mais sans calendrier contraignant) "d'accomplir l'élimination totale de leurs arsenaux nucléaires". Mais, à court terme, les "Cinq" ne feront sans doute pas plus en matière de désarmement nucléaire. Par ailleurs, on ne peut découpler les négociations sur le TNP de celles qui sont engagées autour d'une éventuelle réforme du Conseil de sécurité de l'ONU qui, 60 ans après la fin de la Seconde guerre mondiale, montre ses limites.

Enfin, l'une des difficultés rencontrées dans la lutte contre la prolifération des ADM, nucléaires ou chimiques, bactériologiques, tient au fait que les pays ou organisations suspectés d'être proliférants sont très souvent hermétiques à toute intrusion de l'extérieur. Soit il s'agit d'États autoritaires, qui savent se protéger des immixtions extérieures et qui ont les moyens de dissimuler leurs programmes. Soit il s'agit de réseaux ou de "nébuleuses" de réseaux impénétrables et cloisonnés.

Autres traités et négociations (bi- ou multi-latéraux)

• Traités SALT I et II - Un premier Traité de Limitation des Armes Stratégiques (Strategic Arms Limitation Treaty, SALT), SALT I est signé en mai 1972 à Helsinki. Les discussions sont poursuivies dans le cadre de SALT II signé en 1979 mais non ratifié par le Sénat américain mais dont les engagements seront globalement respectés. Les traités SALT visaient non pas à réduire mais seulement à limiter le nombre d'ogives nucléaires et de vecteurs.
• Traités START I et II - Les négociations START (Strategic Arms Reductions Talks, Discussions pour la Réduction des Armes Stratégiques) commencèrent en 1982 et START I fut ratifié 1991, traité auquel vinrent se joindre un an après les anciennes républiques soviétiques (Biélorussie, Kazakhstan et Ukraine) à la suite de la dissolution du bloc soviétique. Il s'agissait cette fois-ci de réduire les stocks. Les négociations START II n'aboutiront pas et START I reste en vigueur jusqu'en 2009. Le programme de démantèlement annuel d'environ 1 500 à 2 000 têtes nucléaires pose de lourds problèmes techniques (sûreté des opérations et du stockage des matières fissiles récupérées) et différents pays y coopèrent auprès de la Russie.
• Le Traité sur la limitation des systèmes de défense antimissiles (ABM), signé par les États-Unis et l'Union Soviétique le 26 mai 1972, reposait, dans le contexte de la guerre froide, sur le principe de "destruction mutuelle assurée" (DMA) au cœur de l'équilibre géostratégique entre les deux puissances. Dans un contexte international différent, les États-Unis l'ont dénoncé en 2002 et ont décidé de mettre en œuvre un programme de défense antimissile national (National Missile Defense, NMD).

Armements biologiques et chimiques

Prolongeant les efforts de la communauté internationale pour compléter le Protocole de Genève de 1925, la Convention sur les armes biologiques et à toxines (CABT - Biological Weapons Convention / BWC) fut le premier traité multilatéral de désarmement bannissant la production et l'emploi de toute une catégorie d'armes. En avril 1972, 80 États l'ont signé et en 2004, 145 États sont parties à la Convention entrée en vigueur en 1975. Mais, l'absence d'un système de vérification reconnu en a limité les effets.

La Convention sur les armes chimiques (Chemical Weapons Convention / CWC) fut adoptée par la Conférence sur le désarmement de Genève en 1992. Elle est entrée en vigueur le 29 avril 1997. C'est la première Convention de désarmement négociée sur une base multilatérale pour parvenir à l'élimination d'une catégorie entière d'ADM sous contrôle international.

Mais la possibilité d'utilisation de ce type d'armes par des groupes terroristes est envisageable et envisagée. À l'ONU, la section ADM du département des questions de désarmement (Department for Disarmament Affairs) et un groupe spécial de travail sur le terrorisme s'y intéressent tout particulièrement.

Chercheurs et militaires multiplient des programmes de lutte contre le bioterrorisme, mais les capacités de prévention et de gestion de ce type de risque sont très variables. La Commission de l'UE a mis en oeuvre, en octobre 2001, un mécanisme communautaire de protection civile élargi aux États non membres souhaitant y participer. Elle a financé, depuis 2002, plusieurs exercices de simulation (en France, l'exercice Euratox en octobre 2002) et, en 2003, le Comité militaire de l'Union européenne a été mandaté pour mettre en place une base de données des moyens et des capacités relatifs à la protection des populations civiles contre les effets des attentats terroristes, y compris des attentats chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN). En France, pour faire face à ce type de risque, le ministre délégué à la santé, Bernard Kouchner, avait organisé, en 2001, le plan Biotox. De leur côté, les États-Unis consacraient, en 2003, 11 milliards d'USD à la "biodéfense".

Des ressources en ligne

Sites experts et de documentation générale

• Centre Thucydide d'Analyse et recherche en relations internationales de l'Université Paris II : www.afri-ct.org/rubrique.php3?id_rubrique=13 dont les publications de l'AFRI, Annuaire français de relations internationales : www.afri-ct.org/rubrique.php3?id_rubrique=16
• Le Centre d'étude sur l'évaluation de la protection dans le domaine nucléaire (CEPN), pôle de recherche et d'études qui associe EDF, l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) :www.cepn.asso.fr/index.html
• Catalogue et Index des Sites Médicaux Francophones (CISMeF) du CHU de Rouen > Le terrorisme biologique : www.chu-rouen.fr/ssf/anthrop/terrorismebiologique.html
• Cultures & conflits : www.conflits.org > Un dossier consacré au terrorisme :www.conflits.org/dossiers_new.php3
• Le Dessous des cartes, production d'Arte animée par J.-C. Victor. Utiliser la fonction "Recherche", par exemple :
  • Terrorismes: Les origines et l'histoire - Définition et classement -Religion et pouvoir (décembre 2004)
  • La guerre a-t-elle changé de forme ? (décembre 2004)
  • La prolifération nucléaire (avril 2004)www.arte-tv.com/fr/histoire-societe/le-dessous-des-cartes/Presentation/490780.html
• Diploweb, site dirigé et animé par Pierre Verluise, directeur de séminaire géopolitique au Collège Interarmées de Défense (École militaire, Paris) : www.diploweb.com
• La Documentation française - Dossier d'actualité fait à l'occasion de la Conférence d'examen du Traité de non-prolifération des armes nucléaires à New York du 24 avril - 19 mai 2000 : www.ladocfrancaise.gouv.fr/dossier_actualite/desarmement/index.shtml
• France Culture - Les enjeux internationaux - Terrorisme - émission du 11 Mars 2005 - Conférence internationale de Madrid sur le terrorisme, un an après les attentats en Espagne. Les moyens et les limites de la prévention pour les États et les organisations internationales.www.radiofrance.fr/chaines/france-culture2/emissions/enjeux_inter/fiche.php?diffusion_id=29487

Échelle mondiale

• L'Institut international de Stockholm pour la recherche sur la paix (Sipri) : www.sipri.se
  • Base de données FIRST : http://first.sipri.org/index.php
• Sur le site des Nations unies, la Conférence d'examen du Traité de non-prolifération des armes nucléaires à New York de 2005 : www.un.org/french/events/npt2005
• Le Conseil de sécurité de l'ONU : www.un.org/french/docs/cs
• Action de l'ONU contre le terrorisme : www.un.org/french/terrorism/index.html - Le Department for disarmament affairs de l'ONU : http://disarmament2.un.org/index.html ethttp://disarmament2.un.org/wmd
• L'Agence Internationale pour l'Energie Atomique (AIEA) : www.iaea.org
• Interpol : www.interpol.int/default.asp

Échelle européenne et française

• Espaces de sécurité de l'UE (Europa, portail de l'UE) : http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/s22004.htm
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Documents de référence et analyses - L'énergie nucléaire en 110 questions : www.industrie.gouv.fr/energie/nucleair/f1e_nuc.htm
• Sénat - Session ordinaire de 2003-2004 - Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur la prolifération nucléaire : www.senat.fr/rap/r03-388/r03-3880.html
• L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a pour mission d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin d'éclairer ses décisions. À cette fin il recueille des informations, met en œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations. Des rapports, études, auditions : www.senat.fr/opecst
• Le Haut Comité français pour la défense civile (HCFDC) : www.hcfdc.org/index.php
• Le plan Biotox : www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/biotox/intro.htm

Fondations, sites associatifs

Bon nombre des fondations, associations et autres "think tank" spécialisés dans ces domaines sont anglo-saxons. Il y en a beaucoup d'autres, cette sélection n'est qu'indicative.

• Le Centre de documentation et de recherche sur la paix et sur les conflits (CDRPC) propose diverses documentations et anime un Observatoire des transferts d'armement et un Observatoire de l'armement nucléaire français : www.obsarm.org
• L'Institut international de recherche pour la paix (Fondation GIPRI) à Genève : www.gipri.ch/spip
• Le Nuclear Suppliers Group (NSG), groupe d'action en faveur de la non-prolifération d'armes nucléaires :www.nuclearsuppliersgroup.org
• Le Wisconsin Project on Nuclear Arms Control : www.wisconsinproject.org avec le "risk report" :www.wisconsinproject.org/risk.html
• La Carnegie Endowment for International Peace fondation en faveur de l'action des Nations unies :www.carnegieendowment.org et www.carnegieendowment.org/topic
• Institute for Science and International Security : www.isis-online.org
• Le Nuclear Threat Initiative (NTI), une fondation américaine (fondée par Ted Turner et le sénateur Sam Nunn) agissant en faveur de la réduction des menaces consécutives aux armements nucléaires, biologiques et chimiques : www.nti.org/index.html

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Mise à jour :   13-05-2005