Les maladies consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante sont à l'origine d'une grave crise sanitaire. Elle aurait pu être évitée en large partie si des mesures de précaution avaient été prises à temps. Bien d'autres victimes sont à dénombrer en Europe, ailleurs dans le monde, aux États-Unis par exemple. Une étude parallèle des situations en France et aux États-Unis peut faire apparaître les différences dans les temporalités de gestion de la crise, dans l'établissement des responsabilités et dans les politiques de réparations à l'égard des victimes.

Données initiales

Ses propriétés intéressantes (isolation sonore et thermique, incombustibilité, etc.) ont fait de l'amiante, dès la fin du XIXe siècle, un matériau utilisé par de nombreux corps de métier : bâtiment, industrie de l'automobile, construction navale, etc.. C'est un matériau par ailleurs peu coûteux car on le trouve en abondance sur terre. Il existe deux grandes familles d'amiante utilisées dans l'industrie : la chrysotile et le groupe des amphiboles (essentiellement crocidolite et amosite), toutes deux cancérogènes.

Le risque de contracter un cancer lié à l'amiante dépend des dimensions des fibres et de la dose inhalée. Des expositions au chrysotile ou aux amphiboles peuvent induire des fibroses pulmonaires (asbestoses), des plaques et des tumeurs pleurales, des pleurésies, des cancers du poumon ou de la plèvre. Le cancer de la plèvre (mésothéliome) peut apparaître dès l'exposition à de faibles doses d'amphiboles. Le mésothéliome reste un cancer assez rare qui se traduit par une tumeur atteignant la membrane de la plèvre, ou plus rarement le péritoine (membrane protectrice des intestins dans la cavité abdominale) ou le péricarde (membrane qui entoure le cœur). Ce cancer est LA maladie de l'amiante, car plus de 90% des cas sont liés à l'inhalation de ces fibres, le tabac ne jouant aucun rôle dans sa survenue.

Spatialités des maladies liées à l'exposition aux fibres d'amiante

Compte tenu de la latence pour que ces maladies se manifestent (bien souvent autour de 15 à 30 ans et davantage mais, en fait, c'est variable selon les types de pathologie), les Déclarations de maladie professionnelle (DMP) ne sont pas toujours localisées sur les lieux de l'exposition initiale. Et bien souvent, les entreprises responsables ont disparu.

En France, dès la fin du XIXe siècle, les industries de textile de Basse-Normandie, subissant de plein fouet la crise du coton, se sont reconverties dans le travail des fibres d'amiante. Dans d'autres régions, telles que l'Auvergne, les usines de transformation de l'amiante se sont multipliées fabriquant des tôles en amiante-ciment pour les toitures, des plaques d'amiante aggloméré destinées à couvrir les plafonds, etc. Au total, plus de 3 000 références de productions commercialisées contenant de l'amiante seront dénombrées sur l'ensemble du territoire français. À la fin des années 1960, on trouve de l'amiante partout. Mais les victimes contaminées (travailleurs, mais aussi, dans une moindre mesure, leurs familles, les usagers) ne deviendront malades que longtemps après l'exposition initiale. Les exemples abondent : à Caen, l'usine de tissage d'amiante Ferodo à Condé-sur-Noireau ; à Valenciennes, l'usine Eternit de Thiant, à Dunkerque, les sociétés Normel et Sollac, les chantiers navals civils ou militaires (les DCN), etc. (cf., sur le site du Sénat, quelques sociétés concernées par les décisions judiciaires : www.senat.fr/rap/r04-301/r04-30132.html)

Par ailleurs, la France a été, pendant quelques années, un petit producteur d'amiante avec des mines en Corse et dans la vallée de la Maurienne. Les dernières mines ont été fermées dans les années 1980. Des gisements non exploités existent dans les Alpes (Savoie et Hautes-Alpes), les Pyrénées (Ariège et Haute-Garonne), le Massif Central (Haute-Loire et Haute-Vienne), en Corse et en Loire-Atlantique. À ces gisements naturels s'ajoutent des foyers de concentration artificiels résultant des enfouissements ou des mises en décharge à proximité des lieux d'exploitation industrielle de l'amiante.

Aux États-Unis,environ 43 000 personnes sont décédées des suites de l'exposition aux poussières d'amiante entre 1979 et 2001 aux États-Unis. La carte par points ci-dessous à droite est basée sur les certificats de décès du gouvernement fédéral qui représentent moins de 20% du total de la mortalité due à l'amiante sur cette période. Elle n'inclut pas, par exemple, les décès par cancer de poumon qui lui sont imputables mais qui sont confondus à d'autres facteurs. Ces derniers cas seraient estimés à 5 000 ou 10 000 par an.

La carte sous-estime également les décès par mésothéliome, car ils n'ont été enregistrés en tant que tels par le gouvernement fédéral qu'à partir de 1999. Leur comptabilisation a provoqué un doublement de la mortalité passée de 935 en 1998 à 2343 en 1999.

Source : L'Environmental Working Group (EWG), organisation fondée en 1993 qui a des objectifs d'information et d'expertise dans les domaines de la santé et de l'environnement. Elle peut aussi jouer des rôles de proposition, de conseil et exercer des pressions (lobbying) auprès des décideurs. Comme souvent aux États-Unis, elle est soutenue financièrement par diverses fondations.
www.ewg.org/reports/asbestos/maps   et www.ewg.org/reports/asbestos/facts/index.php

Note, rappel : Le mésothéliome (cancer de la plèvre) et l'asbestose (fibrose pulmonaire) sont typiques des conséquences pathogènes de l'exposition à l'amiante. Ce n'est pas le cas du cancer du poumon dont les causes environnementales sont diverses.

Temporalités du risque et de sa gestion

Il faut en moyenne 20 à 40 ans pour que se déclare un cancer du poumon ou un cancer de la plèvre (mésothéliome) dû à l'inhalation de poussières d'amiante. Ces cancers surviennent donc longtemps après le début de l'exposition. Au début du XXIe siècle, on observe donc les cancers provoqués par des inhalations datant des décennies 1950-1970.

Globalement, on considère que l'incidence du mésothéliome dans les pays industrialisés augmente de 5 à 10% par an depuis les années 50.

En France, l'amiante est responsable de nombreuses maladies professionnelles (tableau 30 des maladies professionnelles) et de 2 500 à 3 000 décès par an. Outre le coût humain que cela représente, et alors qu'elles ne sont pas toutes déclarées, les maladies professionnelles dues à l'amiante représentent aujourd'hui une part importante des coût financiers de l'ensemble des maladies professionnelles. Les auteurs du rapport de l'Inserm de 1996 (voir chronologie ci-dessous) estimaient que 2 000 décès étaient, chaque année, imputables à l'amiante en France et ils constataient que l'incidence du mésothéliome était en constante augmentation, de 25% environ tous les trois ans. On peut y ajouter les 1 000 à 2 000 cas d'asbestoses et les 4 000 cas de plaques pleurales par an.

Selon le British Journal of Cancer, 250 000 européens pourraient mourir des suites de l'exposition à l'amiante. Le coût à la charge des assureurs et réassureurs approcherait les 100 à 120 milliards d'euros. Face à ce désastre sanitaire et social, comment, et surtout, pourquoi la forte probabilité du risque pour la santé des travailleurs et des consommateurs a-t-elle été sous-estimée et a-t-elle fait l'objet, pendant tant d'années, d'une dissimulation par les acteurs qui avaient la charge d'être des informateurs ? Cette dissimulation, sans doute facilitée par la longue période de latence entre l'exposition et le développement de la maladie, a des causes multiples : puissance des lobbys industriels concernés ; menaces sur l'emploi ; absence d'une politique de santé publique cohérente ; absence de leviers puissants dans la société civile.

Les différentes temporalités dans la prise en compte des risques consécutifs à l'exposition à l'amiante. Chronologie comparée

• 1880 - Début de l'exploitation des mines d'amiante au Canada, en Afrique du Sud et en Russie.
• 1898 - L'inspection générale du travail en Grande-Bretagne avait inclus l'amiante parmi les quatre poussières les plus dangereuses.
• 1899 - 1900 - Premières publications (Grande-Bretagne et États-Unis) établissant le lien entre la fibrose pulmonaire (asbestose) et l'exposition à l'amiante.
• 1906 - En France, description des risques pour les ouvriers des filatures et tissages d'amiante. Un inspecteur du travail de Caen constatant, dans une usine, le décès d'une cinquantaine d'ouvriers rédige un rapport resté dans l'ombre jusqu'aux années 1990.
• 1910 - Aux États-Unis, les compagnies d'assurance refusaient d'assurer les travailleurs de l'amiante.
• 1927 - Découverte du lien entre amiante et fibrose pulmonaire, baptisée asbestose.
• 1930 - Une revue médicale britannique présente les premières descriptions cliniques des effets de l'amiante et recommande des mesures de prévention.
• 1931 - Première réglementation en Grande-Bretagne qui reconnaît le droit à indemnisation pour les victimes d'une exposition professionnelle à l'amiante et se dote d'une loi régissant les conditions d'emploi de l'amiante, loi qui fera l'objet d'un premier ajustement dès 1969.
• 1935 - Description des premiers cas de cancers du poumon associés à une asbestose (Wood et Gloyne) Découverte par deux britanniques, Klemperer et Rabin, du mésothéliome ou cancer de la plèvre lié à l'amiante.
• 1945 - L'asbestose est reconnue maladie professionnelle en France
• 1960 - Les premiers cas de mésothéliome rapportés à l'amiante sont rapportés par Wagner, en Afrique du Sud, dans une région productrice de crocidolite. Certains cas concernent des patients qui n'avaient jamais travaillé dans les mines, mais vivaient à proximité.
• 1965 - Premier diagnostic de mésothéliome en France.
• 1971 - Des mesures réglementaires de protection des populations, contraignantes pour les industriels, sont adoptées en Grande-Bretagne et aux États-Unis.
• 1973 - Première victoire et indemnisation d'une victime de l'amiante (Clarence Borel, ouvrier texan travaillant dans l'isolation) aux États-Unis. Début d'une longue suite de procès outre-atlantique.
• 1975 - Premier scandale de l'amiante en France : les chercheurs de la faculté de Jussieu à Paris découvrent que leur établissement est isolé à l'amiante et ils dénoncent aussi la situation dans les usines de transformation.
• 1976 - L'amiante est classé comme cancérogène certain par le Centre International de Recherche sur le Cancer de Lyon.
• 1977 - Le Professeur Jean Bignon écrit (le 5 avril) à Raymond Barre, alors Premier ministre, pour l'alerter sur les risques sanitaires liés à l'exposition à l'amiante.
• 1977 - En France, le flocage d'amiante est interdit dans les bâtiments publics et chez les particuliers. Le décret n° 77-949 du 17 août 1977 apporte la première protection aux travailleurs exposés à des poussières d'amiante. La concentration moyenne en fibres d'amiante de l'atmosphère inhalée par un salarié pendant sa journée de travail ne devait pas alors dépasser 2 f/ml (fibres/millilitre), soit une norme dix fois supérieure à celle d'une réglementation britannique de 1969. Mise en place de valeurs limites d'exposition (VLE) et d'un suivi médical pour les travailleurs exposés.
• 1980 - Les industriels français concernés par l'usage de l'amiante créent le Comité permanent amiante (CPA) destiné à mener des actions de communication et de lobbying pour s'opposer aux contraintes législatives et réglementaires. De leur côté, les délégués des syndicats représentés au CPA (sauf FO) défendront longtemps l'usage de l'amiante au nom de la préservation de l'emploi.
• 1982 - Aux États-Unis, la firme américaine Johns-Manville, leader américain de la production d'amiante, se place sous la protection de l'article 11 de la loi sur les faillites (Bankruptcy Code), plutôt que de répondre aux nombreux procès qui lui sont intentés. Au cours des 20 années suivantes, plus de 70 autres compagnies connaîtront des sorts comparables.
• 1994 - En France, la mort de six enseignants du lycée de Gérardmer relance les inquiétudes et la polémique. Création du Comité anti-amiante de Jussieu.
• 1994 - Le Congrès des États-Unis adapte la loi sur les faillites pour permettre à des entreprises poursuivies dans le cadre des affaires liées à l'amiante de faire face aux indemnités réclamées.
• 1995 - En France, en septembre, début de la révélation, par les médias du scandale de l'amiante, dissolution du CPA.
• 1996 - Un décret oblige les propriétaires de bâtiments à réaliser un diagnostic sur la présence de l'amiante. En juillet, publication d'un rapport alarmiste de l'Inserm quant aux conséquences de l'exposition à l'amiante. Création de l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA). Cinq malades de l'ANDEVA se portent partie civile et portent plainte contre X.
• 1997 - Interdiction de toute fabrication, importation ou commercialisation de l'amiante en France et série de décrets et législations relatives à la protection des travailleurs et des populations.
• La chambre sociale de la cour d'appel de Dijon condamne la société Eternit pour "faute inexcusable", à la suite d'une plainte d'un de ses employés. C'est la première des centaines de condamnations d'entreprises.
• 2001 - Création du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA). Premier procès contre Saint-Gobain aux États-Unis.
• 2004 - Un arrêt du conseil d'État confirme la faute de l'État dans l'affaire de l'amiante.
• 2005 - À l'Assemblée nationale, une majorité des députés renonce à la création d'une commission d'enquête sur "les conséquences sanitaires, sociales et économiques de l'exposition professionnelle à l'amiante". Une simple mission d'information sera conduite.

L'établissement des responsabilités et les réparations

D'un type de société à un autre, la chronologie comparée proposée ci-dessus révèle les différences de comportement des différents acteurs (États, entreprises, victimes, société civile, ...) impliqués dans les risques associés à l'amiante. On peut ainsi proposer une comparaison entre les approches française et américaine (législations, réglementations, actions), et faire apparaître leurs évolutions respectives.

Aux États-Unis, des centaines de milliers de personnes ont engagé des plaintes collectives (class actions) pour obtenir des indemnisations. Plusieurs groupes concernés ont dû placer leurs filiales les plus exposées sous la protection du chapitre 11 de la loi sur les faillites pour ne pas être contraintes de fermer. D'autres, parfois étrangères mais dont les activités s'exerçaient sur le territoires des États-Unis, ont eu à verser d'importantes indemnités, parmi lesquelles : le constructeur d'équipements électriques helvético-suédois ABB, le groupe français Saint-Gobain, Halliburton dans les services parapétroliers par exemple.

En France, les pouvoirs publics, comme les entreprises, connaissaient la réalité des risques de l'amiante pour la santé bien avant d'avoir pris les mesures proportionnées, il ne s'agissait donc pas de fautes "involontaires". Aussi des plaintes au pénal ont été déposées par les victimes et par l'Andeva mais n'ont pas abouti. Ainsi, quatre victimes adhérentes de l'Association régionale des victimes des l'amiante du Nord-Pas-de-Calais (ARDEVA) ont porté plainte devant la justice pénale en 1997. Une instruction a été ouverte mais a abouti à une ordonnance de non-lieu en 2003, confirmée par la cour d'appel de Douai en 2004. Le juge a estimé que la loi du 10 juillet 2000 définissant les délits non intentionnels (dite loi Fauchon), empêche de reconnaître la responsabilité des personnes poursuivies.

Le 3 mars 2004, le Conseil d'État a reconnu la responsabilité des pouvoirs publics relevant que, le pouvoir cancérigène des poussières d'amiante étant connu depuis les années 1950, les autorités françaises n'avaient entrepris, avant 1977, "aucune recherche afin d'évaluer les risques pesant sur les travailleurs exposés à l'amiante, ni pris des mesures aptes à éliminer les dangers d'une telle expostion". Il considère que la "carence de l'État à prendre les mesures de prévention des risques liés à l'exposition des travailleurs aux poussières d'amiante a constitué une faute, et cette faute engage [sa] responsabilité."

Selon la Cour des comptes, l'indemnisation cumulée des conséquences de l'utilisation de l'amiante s'élevait, en 2004, à 1,4 milliard d'euros soit 14% des dépenses de la branche accidents du travail des maladies professionnelles. Sur près de 15 000 demandes déposées, 6 240 victimes, ou leurs ayants droits, ont été indemnisées.

Action de groupe, action collective en France et aux États-Unis : vers une convergence ?

Annexe : la production mondiale d'amiante

Six pays représentent plus de 90% de la production mondiale d'amiante. Le seul pays producteur de l'Union européenne est la Grèce (60 000 t) (Hellenic Mineral Mining Co ; mine de Zidani près de Kozani en Thessalie, dans le massif de l'Olympe). Les États-Unis, la République Sud-africaine ont considérablement réduit la production d'amiante sur leurs propres territoires. La Chine reste un gros producteur d'amiante. Sources : Fibrecount, bureau-conseil spécialisé dans l'amiante : www.fibrecount.com/f_site/sante.html Statistiques en ligne sur les minéraux et l'exploitation minière au Canada. http://mmsd1.mms.nrcan.gc.ca/mmsd/intro_f.asp

Sources et ressources en ligne

Europe, France

• Les législations à l'échelle européenne : http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/s02308.htm
• Ministère de la santé (> rubrique "santé et environnement") : www.sante.gouv.fr
• Sur le site du Sénat :
  • Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir - Rapport d'information n° 37, déposé le 20 octobre 2005 : www.senat.fr/rap/r05-037-1/r05-037-1.html
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport d'information n° 41 - 1997-1998 : www.senat.fr/rap/o97-041/o97-041_toc.html
  • Libre propos - Amiante : une crise sanitaire sans responsable ni coupable - Sylvie Desmarescaux :www.senat.fr/grp/ni/motdumois/desmarescauxdec2004.htm
• Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprises (CISME) : www.cisme.org
• L'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) : www.inserm.fr/fr/home.html
• La Fédération nationale des Observatoires Régionaux de la Santé (FNORS) : www.fnors.org > Les cancers de la plèvre : www.fnors.org/score/mot.asp?provenance=libre&mot=cancer+de+la+pl%E8vre#
• L'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) : documentation sur les risques en environnement de travail (type de risque, fiches toxicologiques, législation en France, etc.) : www.inrs.fr Par exemple : l'amiante, le plomb, etc.
• La Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés ( CNAMTS) -
• La Ligue pour le cancer : www.ligue-cancer.asso.fr/IMG/pdf/dangers_de_l_amiante.pdf
• Une étude de la Direction des études économiques du Crédit Agricole (Éclairages, mensuel, octobre 2005) : www.credit-agricole.fr/ca/kiosque-eco/eclairages/files/ecl050929_00.pdf

États-Unis et Canada

• Sur la version anglaise de CBC Archives (Archives télé et radio de Radio-Canada), ces propositions d'activités pédagogiques intéressantes dans la rubrique > For Teachers > Grades 11-12 - Asbestos : Magic mineral or deadly dust ? :http://archives.cbc.ca/300c.asp?id=1-75-608 et http://archives.cbc.ca/294p.asp?ActProf=328&IDLan=1&Nav=AvPr
• Le Center for Disease control and Prevention (CDC), agence du gouvernement fédéral des Etats-Unis (située à Atlanta en Géorgie) : www.cdc.gov
• L'Agence pour la protection de l'environnement - Environmental Protection Agency (EPA) :www.epa.gov/opptintr/asbestos
• ATSDR : www.atsdr.cdc.gov/tfacts61.html National asbestos exposure revue :www.atsdr.cdc.gov/naer/index.html
• À travers la galaxie des cabinets d'avocats, des associations de défense des victimes (class action), des organisations professionnelles quelques exemples :
• L'Environmental Working Group (EWG) : www.ewg.org/reports/asbestos/facts/index.php
• Asbestos, class action : www.classaction.com et www.classaction.com/medical-asbestos.cfm
• www.power-of-attorneys.com/classaction_lawsuit_update.htm
• http://classaction.findlaw.com/cases/asbestos/
• www.chrysotile.com/data/newsletter_8/8_2_en.html

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Mise à jour partielle:   31-10-2005

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