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Il existe 6 résultats dans Glossaire correspondant aux critères suivants : Océans et mondialisation principe

Marée

Les marées sont des variations du niveau de la mer dues principalement aux actions combinées de la lune et du soleil. On distingue l'espace infratidal (de l'adjectif anglais tidal signifiant « relatif à la marée »), situé au-dessous du niveau de la basse-mer, l'espace intertidal situé entre la basse et la pleine mer (ou estran ), et l'espace supratidal, situé au-dessus du niveau de la pleine mer. L'amplitude de la variation de niveau est quantifiée par des coefficients de marée qui (...)

Haute mer, eaux internationales

Selon le droit de la mer, la haute mer, définie par la convention de Montego Bay (1982), est la partie de la mer située en dehors des zones de souveraineté et des ZEE des États côtiers. La haute mer comprend les eaux situées au-dessus du plateau continental juridique au-delà de la limite des 200 nautiques (370 km) à partir de la ligne de base.
En théorie, la haute mer n'appartient à personne (principe du « res nullius »), parce que nul n'a le droit de s'approprier ce qui pourrait (...)

Territoire, territorialisation, territorialité

Voir aussi : Territoire Voir aussi : Déterritorialisation, reterritorialisation Le territoire est un espace délimité, approprié par un individu ou une communauté, sur lequel s’exerce un pouvoir (Gonin, 2024). Les territoires s'étudient donc en fonction des mailles de gestion de l'espace mais ils peuvent être emboîtés.
La territorialisation est un processus qui consiste en une appropriation qui peut être juridique et économique (la propriété) ou symbolique (le sentiment (...)

Zone économique exclusive (ZEE)

La Zone Économique Exclusive (ZEE) est une bande de mer ou d'océan située entre les eaux territoriales et les eaux internationales, sur laquelle un État riverain (parfois plusieurs États dans le cas d'accords de gestion partagée) dispose de l'exclusivité d'exploitation des ressources. 
La création des ZEE relève de la troisième conférence de l'Organisation des Nations Unies sur le Droit de la Mer, lors de l'adoption de la Convention de Montego Bay (10 décembre 1982). Les deux (...)

Île ou rocher en droit maritime

Voir aussi : île, insularité, îléité En droit maritime, la distinction entre un rocher et une île se fonde sur le fait qu’un rocher ne peut accueillir d’installations humaines permanentes et autonomes, contrairement à une île. Cette différence entraîne d’importantes conséquences, notamment sur la délimitation des zones économiques exclusives (ZEE).
L’une des étapes de cette distinction juridique est le verdict rendu par la Cour permanente d’Arbitrage de La Haye en juillet (...)

Convention de Montego Bay (CNUDM) et droit de la mer

Le droit maritime international est d'origine coutumière et conventionnelle. Les « quatorze points du président Wilson », dans un discours prononcé par celui-ci devant le congrès des États-Unis en 1918 pour préparer l'après-guerre, comprenaient dès le deuxième point la libre circulation maritime : « Une absolue liberté de navigation sur les mers, en dehors des eaux territoriales, en temps de paix, aussi bien qu'en temps de guerre, sauf si les mers doivent être en partie ou totalement (...)